Bibliothèque de sciences criminelles - L'habitude en droit pénal -1 - 436

Fondée par
G. Stefani
et G. Levasseur
Professeurs à l'Université
de droit, d'économie et de
sciences sociales de Paris

BIBLIOTHÈQUE
DES SCIENCES
CRIMINELLES
TOME 57

Dirigée par
Jean-Claude Soyer
et André Decocq
Professeurs émérites de
l'Université de Paris II
(Panthéon-Assas)

L'habitude est un concept connu de nombreuses disciplines telles que la
philosophie ou la psychologie. Si le droit ne fait pas figure d'exception, la
fonction répressive du droit pénal confère à ce concept un sens particulier en
sanctionnant l'habitude pénale.
Loin d'assimiler l'habitude pénale à l'habitude criminelle, la thèse en
retient une conception purement juridique et objective, détachée de toute
référence à la dangerosité du délinquant. L'étude, résolument technique,
propose, à partir de cinq institutions (infraction d'habitude, circonstance
aggravante d'habitude, récidive, réitération d'infractions et concours réel
d'infractions) une notion unitaire de l'habitude pénale et une répression
adaptée à la criminalité particulière de son auteur.
L'habitude pénale y est ainsi définie comme un ensemble de
comportements répétés unis par un lien juridique spécifique, à savoir
principalement un lien d'analogie et un lien temporel. Une telle définition
permet ensuite de déduire une répression de l'habitude adaptée à son
particularisme. Son régime juridique est en effet influencé par sa double
structure, matériellement plurale et juridiquement unitaire, de même que sa
sanction est influencée par les liens unissant les comportements.
En puisant des exemples de comparaison au sein du droit privé mais aussi
dans les législations pénales étrangères, l'étude permet également de mettre en
évidence les forces et faiblesses du droit pénal français dans l'appréhension de
l'habitude pénale.

9 782275 043807

ISBN 978-2-275-04380-7

www.lextenso-editions.fr

Prix : 50 €


http://www.lextenso-editions.fr

Bibliothèque de sciences criminelles - L'habitude en droit pénal -1

Table des matières de la publication Bibliothèque de sciences criminelles - L'habitude en droit pénal -1

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