Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 130

122

GÉNÉRALITÉS SUR LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE

supposerait qu'on la fonde métaphysiquement, ne voit pas son établissement
mieux assuré par la discussion des parties109.
Il s'agit plutôt, en logique110, par la distinction du vrai et du faux, de l'adéquat et de l'inadéquat, de se rapprocher de l'exactitude, de la « justesse » de la
décision111.
Mais peut-on, pour autant, en conclure que le jugement qui en résulte doit et
peut être objectivement vrai ?
C. JUGEMENT ET VÉRITÉ
DEL VECCHIO affirme que la vérité est sœur du jugement112.
113. Vérité recherchée. On peut, en effet, se demander si la vérité dans les faits
reconstitués, l'exactitude dans le choix et l'application de la règle sont, ou non,
absolues.
On a pu le prétendre, en recourant à la logique formelle113.
Cela ne peut pourtant convaincre car la vérité en cause n'est pas une validité
logique mais une vérité matérielle114.
114. Vérité comme but. Or, le juge ne peut connaître l'absolue vérité des faits115.
D'abord, parce qu'il existe toujours, en matière d'activité humaine, un écart
entre la réalité des choses116, qui n'en existe pas moins pour autant, et la perception que nous en avons117.
109. L'organisation de la discussion ne peut avoir de valeur morale que dans le rôle de protection
de la personne. Maurice ALLEHAUT « LES DROITS DE LA DÉFENSE » (précité, p. 456) y voit
alors un « impératif catégorique de la conscience ».
110. Voir infra, page 246 et s.
111. Notion à laquelle le « VOCABULAIRE JURIDIQUE » fait référence, dans son analyse de
la vérité.
112. DEL VECCHIO « LA JUSTICE LA VÉRITÉ » (Paris, Dalloz, coll. « Philosophie du
droit », p. 10) rappelle que, du mariage de Jupiter et de Thémis, est née Diké, déesse du jugement qui
a pour sœur la vérité, elle aussi fille de Jupiter.
113. C'est la position défendue par Georges KALINOWSKI « LE PROBLÈME DE LA
VÉRITÉ EN MORALE ET EN DROIT » (précité). Mais, comme le relève HUSSON, étudiant
« LES APORIES DE LA LOGIQUE JURIDIQUE » (in « NOUVELLES ÉTUDES SUR LA
PENSÉE JURIDIQUE », précité, p. 201), « la rigueur ainsi obtenue a sa rançon : elle requiert que
l'on renonce à chercher la vérité pour s'en tenir à la validité... ».
114. Voir Chaïm PERELMAN « LE RAISONNEMENT JURIDIQUE » (Études philosophiques, 1965, p. 133 à 141).
115. Car, précisément, « une vérité, c'est toujours quelqu'un qui juge » (MERLEAU-PONTY
« LES AVENTURES DE LA DIALECTIQUE », cité par Pierre HUGONET « LA VÉRITÉ
JUDICIAIRE », précité, p. 21). Mais Raoul COMBALDIEU « LE JUGE ET LA VÉRITÉ,
ASPECTS DE DROIT PÉNAL » (Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse,
Tome XXVI, 1978, p. 315 à 324, p. 316) estime que le juge doit « atteindre ce but idéal qui est, par une
recherche patiente, d'arriver à la vérité tout court ».
Mais cela constitue un « voeu aussi irréalisable que légitime » (Jacques NORMAND « LE
JUGE ET LE LITIGE », précité, no 324, p. 343).
C'est pourquoi il est préférable de dire, comme ARISTOTE « RHÉTORIQUE » (précité,
1355 b 15), que « La rhétorique sert... à découvrir le persuasif vrai et le persuasif apparent ».
116. Raymond GUILLIEN « RETOUR SUR QUELQUES SUJETS D'ACTE JURIDICTIONNEL ET DE CHOSE JUGÉE » (précité) relève le caractère inaccessible et « immensément abstrait » de la vérité.
117. Raymond GUILLIEN « L'ACTE JURIDICTIONNEL ET L'AUTORITÉ DE LA CHOSE
JUGÉE » (précité, p. 117/118) rappelle que « le juge ne saisit pas la réalité du conflit qu'on lui demande
de trancher ; il ne peut que s'en former une image... faite d'un ensemble de concepts ». Jean SUSINI
Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel

Table des matières de la publication Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel
