Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 133

DÉTERMINATION GÉNÉRALE DE LA FINALITÉ DU PROCÈS

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nement la vérité par des moyens scientifiques objectifs que l'on néglige le rôle
subjectif de la discussion contradictoire128.
C'est au contraire l'association des deux qui accroît l'efficacité de la recherche129.
116. Relativité de la vérité judiciaire. Si la vérité exprimée dans le jugement est relative130, l'action du juge est guidée méthodologiquement par l'idéal de la vérité absolue.
C'est dans cette perspective qu'on a pu comparer, non sans nuance, la tâche
du juge et celle de l'historien131.
L'étroitesse de l'écart, certes irréductible132, existant entre cette vérité relative
et cette vérité absolue133 mesure la valeur de la décision134.
précité, p. 67 à 81, p. 70). De même, Pierre HÉBRAUD, dans son rapport de synthèse sur « LES
DÉLÉGATIONS JUDICIAIRES EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE » (précité, p. 140)
met en garde contre » une sorte d'idéologie de la technicité du travail intellectuel, mise en formules absolument objectives et impersonnelles et qui tend à pénéter jusque dans les méthodes judiciaires ». Voir
enfin, sur la comparaison du juriste et du physicien Paul AMSELEK « LOIS JURIDIQUES ET LOIS
SCIENTIFIQUES » (Droits, « LA REPRÉSENTATION », précité, p. 131 à 141, p. 140).
128. Ainsi François OST « JUGE PACIFICATEUR... » (précité, p. 67) estimant qu'il faut abandonner le schéma judiciaire traditionnel pour un « juge entraîneur » prenant des décisions d'opportunité, constate que la nouvelle volonté d'efficacité tend à « énerver le jeu du contradictoire ».
129. Sur la démonstration de l'association nécessaire du contradictoire et de l'inquisitoire, voir
infra, page 251 et s.
130. Même si les réformes successives ont organisé un « cadre processuel favorable à une moindre
relativité de la vérité judiciaire », relevé par Bruno OPPET IT « LES RÔLES RESPECTIFS DU
JUGE ET DU TECHNICIEN DANS L'ADMINISTRATION DE LA PREUVE EN DROIT
PRIVÉ » (in « LES RÔLES RESPECTIFS DU JUGE ET DU TECHNICIEN DANS
L'ADMINISTRATION DE LA PREUVE » précité, p. 53 à 66, p. 54). Voir aussi Adrien FOURNEAU
« À LA RECHERCHE D'UNE NOTION CENTRALE DU DROIT JUDICIAIRE : POUR UNE
CONCEPTION OBJECTIVE DE L'ACTION EN JUSTICE » (précité, p. 263).
131. Ne serait-ce que parce que l'on demande parfois aux magistrats de juger l'histoire. Voir, à ce
sujet, la note de Bruno EDELMAN, sous le J. du tribunal de grande instance de Paris du 9 juillet 1981
« FAURISSON » (précité) et l'article de Jean-Denis BREDIN « LE DROIT, LE JUGE ET
L'HISTOIRE » (Le débat, no 32, 1984, p. 93 à 111). Sur le même thème, voir Élisabeth de FONTENAY
et Foullek-RINGELHEIM « L'HISTORIQUE ET LE JUDICIAIRE » (précité).
D'une façon plus générale, les preuves .judiciaire et historique ont en commun leur caractère
relatif, relevé par Gabriel LEPOINTE « LA PREUVE JUDICIAIRE DANS LES CODES
NAPOLÉONIENS » (in « LA PREUVE », précité, p. 141 à 186, p. 143).
La doctrine, comme Jean SICARD « LA PREUVE EN JUSTICE APRÈS LA RÉFORME
JUDICIAIRE, MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE » (précité, p. Il) et les praticiens, par l'opinion
exprimée par un haut magistrat de BOLOGNE, reproduite parFilippo GRAMATICA « LE PROCÈS
EN DEUX PHASES DANS LE SYSTÈME DE DÉFENSE SOCIALE » (précité), établissent un parallèle entre les deux méthodes de travail. Mais il est facile de relever que le juge ne choisit pas son sujet (Chaïm
PERELMAN « LA SPÉCIFICITE DE LA PREUVE JUDICIAIRE », in « LA PREUVE », précité, p. 5
à 17, p. 10), qu'il ne dispose que d'un temps limité pour découvrir la vérité (Paul FORIERS
« CONSIDÉRATIONS SUR LA PREUVE JUDICIAIRE » in « LA PREUVE EN DROIT », précité,
p. 315 à 329, p. 317) et qu'il n'a pas le droit de dire:» je ne sais pas » (Henri BATIFFOL « OBSERVATION
SUR LA PREUVE DES FAITS », in « LA PREUVE EN DROIT », précité, p. 304).
Le juge est ainsi face à un « défi » : « devoir tout juger, sans pouvoir tout connaître » (Gérard
CORNU « Rapport de synthèse », in « LES RÔLES RESPECTIFS DU JUGE ET DU TECHNICIEN
DANS L'ADMINISTRATION DE LA PREUVE », précité, p. 108).
132. Jacques NORMAND « LE JUGE ET LE LITIGE » (précité, no 18, p. 17, et p. 307).
133. C'est pourquoi Henri LEVY-BRUHL « LA PREUVE JUDICIAIRE » (précité, p. 21)
estime que le terme de « conviction » est plus approprié que celui de « vérité ». Voir, dans le même
sens, Georges WIEDERKHER « PREUVE / INTRODUCTION » (juris-classeur, no 3).
134. À titre d'exemple, le juge d'instruction a pour mission de reconstituer « une vérité assez
proche de sa configuration réelle » (Bernard BOULOC « L'ACTE D'INSTRUCTION », préface de
G. STEFANI, Paris, 1965, LGDJ, 711 pages, no 47, p. 29).
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