Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 217

BIBLIOGRAPHIE

209

Fernando GIL : Preuves
Achille GIOVENE : Il negozio guridico rispetto ai terzi, 2e éd., Torino Unione tipograficoeditrice torinese.
René GIRARD : La violence et le sacré, Paris, 1972, Grasset, 455 pages.
Claude GIVERDON : La réforme de la procédure par défaut, D. 1959, chron. p. 201 à 214.
Patrick GLENN : À propos de la maxime « nul ne plaide par procureur », R.T.D.C. 1988,
p. 59 à 77.
François GOGUEL : Le Conseil constitutionnel, R.D.P. 1979, p. 25.
Olivier GOHIN : La contradiction dans la procédure administrative contentieuse, préface d'Yves
GAUDEMET, 1988, Paris, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit public », 407 pages.
Héribert GOLSONG : René CASSIN et la Cour européenne des droits de l'homme, in René
CASSIN et la conception des droits de l'homme, 1981, Paris, CNRS, p. 99.
Gilles GOUBEAUX : Voir GHESTIN.
Jacques GOULESQUE : Les effets de l'opposition avant son jugement, R.S.C. 1969, p. 720.
Jean-Louis GOUTAL : L'autonomie du droit pénal : reflux et métamorphose, R.S.C. 1980, p. 912.
F. GOYET : Le ministère public en matière civile et en matière répressive et l'exercice de l'action
publique, 3e éd. par ROUSSELET et PATIN, 1953, Paris.
Filippo GRAMATICA : Le procès en deux phases dans le système de défense sociale, communication présentée au Xe congrès international de droit pénal, 1969, Rome.
Joseph GRANIER : La partie civile au procès pénal, R.S.C. 1958, p. 18.
GREVISSE : Conclusions sous l'arrêt du Conseil d'État du 11 mars 1955 « COULON »,
R.D.P. 1955, p. 995 à 1012.
Jean-Claude GROSLIERE : Les responsabilités encourues par les organes des sociétés de commerce, Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, tome XIX, 1971,
Toulouse, p. 151 à 179.
Raymond GUILLIEN :
- L'acte juridictionnel et l'autorité de la chose jugée, Thèse Bordeaux, 1931.
- Les commissaires du gouvernement près les juridictions administratives, et, spécialement, près le Conseil d'État français, R.D.P. 1955, p. 281 à 303.
- Essai sur une réforme du contentieux administratif, D. 1955, chron., p. 97 à 102.
- Le problème de la juridiction administrative, et spécialement de droit commun, parmi
les problèmes généraux, et notamment politiques, de l'État, in Etudes Achille
MESTRE, 1956, Paris, Sirey, p. 285 à 296.
- Retours sur quelques sujets d'acte juridictionnel et de chose jugée, in Mélanges dédiés
à Jean VINCENT, Paris, 1981, Dalloz, p. 117 à 136.
Serge GUINCHARD : Voir VINCENT.
Jean GUYENOT : Note sous l'arrêt de la Cour d'appel de VERSAILLES du 29 mars 1978
« FAÏENCERIES DE SARREGUEMINES », D. 1980, p. 116.
Yves GUYON : Note sous l'arrêt de la chambre commerciale du 26 janvier 1970 « FOUILLY
C/ SODIVA », JCP 1970 16385.
- Note sous l'arrêt de la Cour d'appel de VERSAILLES du 29 mars 1978
« FAÏENCERIES DE SARREGUEMINES », JCP 197 9 II 19209.
Pierre-Marie GY : Les définitions de la confession après le quatrième concile de LATRAN, in
L'aveu, antiquité et moyen-âge, 1986, coll. de l'école française de Rome, p. 283 à 295.
Léo HAMON : Quand les assemblées parlementaires ont des juges, D. 1959, chron., p. 253 à 260.
Anne d'HAUTEVILLE : L'intervention des assureurs au procès pénal en application de la loi
du 8 juillet 1983, JCP 1984 I 3139.
John HAZARD : La juridiction gracieuse, in Mélanges dédiés à Gabriel MARTY, Toulouse,
1978, éd. de l'Université des sciences sociales de Toulouse, p. 621 à 634.
Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel

Table des matières de la publication Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel
