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LA NORMATIvITÉ

Droit médiéval

Modernisation

Monisme juridique universel
(historiquement et spatialement)
mais hétérogène.

Juxtaposition d'ordres juridiques
relatifs revendiquant l'autonomie
et la cohérence interne.

Absence de méta-normes
coordonnées et pensées
comme telles.

Élaboration de ces normes aux plans
interne (conditions substantielles et
formelles de cohérence de l'ordre
juridique) et externe (dissociation
droit/morale/nature, relativisme
historique et géographique,
souveraineté politique).

Pluralisme institutionnel
à la centralisation inachevée
(Église, princes, villes, seigneurs,
corporations, coutumes).

Centralisation et réduction
de ce pluralisme, par l'affrontement
et l'exclusion, l'intégration juridique
et la négociation.

Dialogues et débats entre
des autorités concurrentes d'abord,
articulées et hiérarchisées ensuite.

Soumission de ces autorités
et réduction à de simples
instances (statut des juridictions,
hiérarchisation administrative, statut
des agents, l'office permettant en
particulier de préciser, lentement, le
statut et les compétences de l'agent).

Norme comme mesure
qui résulte d'un jugement en raison
(connaissance et prudence)
et masque l'imputation.

Norme comme prescription
qui résulte d'une volonté,
donc d'une imputation.

De telles généralités pourront sembler bien imprécises. Elles tiennent au
fait que l'ordre juridique s'édifie moins sur la base de grandes synthèses,
le plus souvent reconstruites et tendanciellement inopérantes, qu'à partir
d'une multitude d'actes concrets qui ordonnent les institutions et précisent
leur statut, les relations qui les unissent ou les principes qui les distinguent.
Les opérations matérielles sur le droit prennent là toute leur force, à
commencer par l'institution des archives. Elles traduisent la façon dont les
opérations juridiques intellectuelles s'objectivent dans des consignations,
des procédures, des transmissions qui structurent le droit comme monde
commun institué. Par ces médiations empiriques et abstraites, le droit
moderne s'affirme comme un opérateur pratique permettant de rapporter
l'infinie diversité des situations à des normes communes, d'instituer le
commun en comparant l'incomparable.



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