Grands Colloques - L'européanisation du droit - 194
188
L'EUROPÉANISATION DU JUGE CONSTITUTIONNEL
- le contrôle sur les validations législatives : longtemps, le Conseil constitutionnel a appliqué, en matière de lois de validation, une jurisprudence
qui laissait une liberté importante au législateur pour apprécier les motifs
d'intérêt général susceptibles de justifier une telle loi. Après la condamnation de la France par la CEDH27, le Conseil constitutionnel a, dans une
décision du 29 décembre 199928, modifié sa jurisprudence pour assurer un
contrôle plus approfondi des lois de validation, équivalent à celui opéré
sur le fondement de la ConvEDH. La décision du 14 février 2014 sur
le versement transport29 a parachevé l'évolution de la jurisprudence du
Conseil qui a modifié son considérant de principe : l'atteinte aux droits
des personnes résultant de la loi de validation jusqu'alors justifiée par
la référence à un « intérêt général suffisant » doit désormais l'être par
un « motif impérieux d'intérêt général ». Ce faisant, le Conseil constitutionnel a expressément entendu souligner la portée de son contrôle
des lois de validation : assuré sur la base de l'article 16 de la Déclaration
de 1789, il a la même portée que le contrôle exercé sur le fondement
des impératifs qui résultent de la ConvEDH. Désormais, les exigences
constitutionnelles et conventionnelles se rejoignent entièrement. Cette
identité des contrôles est porteuse de sécurité juridique ;
- le principe d'« espérance légitime », déjà utilisé avec des formules différentes par la CJUE et la CEDH, a été introduit pour la première fois
dans l'examen du PLFSS pour 201430 par le biais des « effets qui peuvent
légitimement être attendus ». Cette novation créatrice ouvre des perspectives nouvelles de contrôle ;
- enfin, de manière générale, l'impact de la jurisprudence de la CEDH
ne peut pas être nié : à titre d'exemple, l'arrêt Ravon de 2008, sur la
protection du domicile, est sollicité dans de nombreuses décisions31, y
compris celle sur la géolocalisation32. Cette prise en compte se déploie
d'ailleurs tant dans les plaidoiries des avocats en audience que dans
27. CEDH, 28 octobre 1999, Zielinski c/ France.
28. Décision n° 99-425 DC du 29 décembre 1999, Loi de finances rectificative pour 1999.
29. Décision n° 2013-366 QPC du 14 février 2014, SELARL PJA, ès qualités de liquidateur de la société Maflow France (validation législative des délibérations des syndicats
mixtes instituant le « versement transport »).
30. Décision n° 2013-682 DC du 19 décembre 2013, Loi de financement de la sécurité
sociale pour 2014 : « 14. Considérant qu'il est à tout moment loisible au législateur, statuant
dans le domaine de sa compétence, de modifier des textes antérieurs ou d'abroger ceux-ci en
leur substituant, le cas échéant, d'autres dispositions ; que, ce faisant, il ne saurait toutefois
priver de garanties légales des exigences constitutionnelles ; qu'en particulier, il ne saurait,
sans motif d'intérêt général suffisant, ni porter atteinte aux situations légalement acquises
ni remettre en cause les effets qui peuvent légitimement être attendus de telles situations ».
31. Décision n° 2013-357 QPC du 29 novembre 2013, Société Wesgate Charters Ltd
(visite des navires par les agents des douanes), cons. 7 et 8.
32. Décision n° 2014-693 DC du 25 mars 2014, Loi relative à la géolocalisation.
Grands Colloques - L'européanisation du droit
Table des matières de la publication Grands Colloques - L'européanisation du droit
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 1
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 2
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 3
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 4
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 5
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 6
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 7
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 8
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 9
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 10
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 11
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 12
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 13
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 14
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 15
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 16
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 17
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 18
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 19
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 20
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 21
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 22
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 23
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 24
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 25
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 26
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 27
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 28
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 29
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 30
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 31
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 32
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 33
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 34
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 35
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 36
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 37
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 38
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 39
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 40
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 41
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 42
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 43
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 44
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 45
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 46
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 47
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 48
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 49
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 50
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 51
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 52
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 53
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 54
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 55
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 56
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 57
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 58
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 59
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 60
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 61
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 62
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 63
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 64
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 65
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 66
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 67
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 68
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 69
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 70
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 71
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 72
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 73
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 74
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 75
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 76
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 77
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 78
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 79
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 80
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 81
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 82
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 83
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 84
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 85
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 86
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 87
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 88
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 89
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 90
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 91
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 92
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 93
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 94
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 95
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 96
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 97
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 98
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 99
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 100
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 101
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 102
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 103
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 104
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 105
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 106
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 107
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 108
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 109
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 110
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 111
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 112
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 113
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 114
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 115
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 116
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 117
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 118
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 119
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 120
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 121
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 122
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 123
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 124
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 125
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 126
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 127
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 128
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 129
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 130
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 131
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 132
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 133
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 134
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 135
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 136
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 137
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 138
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 139
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 140
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 141
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 142
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 143
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 144
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 145
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 146
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 147
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 148
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 149
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 150
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 151
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 152
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 153
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 154
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 155
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 156
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 157
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 158
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 159
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 160
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 161
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 162
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 163
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 164
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 165
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 166
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 167
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 168
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 169
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 170
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 171
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 172
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 173
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 174
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 175
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 176
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 177
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 178
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 179
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 180
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 181
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 182
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 183
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 184
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 185
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 186
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 187
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 188
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 189
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 190
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 191
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 192
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 193
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 194
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 195
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 196
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 197
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 198
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 199
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 200
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 201
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 202
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 203
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 204
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 205
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 206
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 207
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 208
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 209
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 210
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 211
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 212
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 213
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 214
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 215
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 216
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 217
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 218
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 219
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 220
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 221
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 222
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 223
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 224
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 225
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 226
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 227
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 228
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 229
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 230
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 231
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 232
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 233
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 234
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 235
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 236
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 237
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 238
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 239
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 240
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 241
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 242
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 243
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 244
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 245
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 246
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06570-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06128-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05739-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05743-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05191-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05654-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05302-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04883-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05300-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05241-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05225-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05223-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04976-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04695-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04744-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04684-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04420-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04987-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04589-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04669-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04476-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04474-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04451-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04468-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04450-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04423-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04071-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04069-1
https://www.nxtbookmedia.com