Grands Colloques - L'européanisation du droit - 32
26
L'EUROPÉANISATION DU DROIT CIVIL
la marque communautaire39, les dessins et modèles communautaires40, le
brevet européen41. Le droit des groupements et des sociétés est renforcé
par la société européenne (SE)42, le groupement européen d'intérêt économique (GEIE)43, la société coopérative européenne (SEC)44. Le droit de
la famille est également touché avec le certificat successoral européen45 et
le régime matrimonial commun créé par l'accord du 4 février 2010 entre
la France et l'Allemagne46. Sans doute, ce dernier instrument résulte d'un
traité bilatéral entre l'Allemagne et la France afin de créer un régime matrimonial commun. Mais l'Union européenne est particulièrement intéressée
par le succès de cette entreprise.
24 - Intérêts pratiques. - La plupart de ces instruments offrent une
prérogative supplémentaire à celle accordée par les droits nationaux. Cette
prérogative trouve son utilité dans les relations transeuropéennes. Ainsi le
certificat successoral européen permet de prouver sa qualité d'héritier sans
difficulté dans tous les autres États membres. Il ne remplace pas l'acte de
notoriété français, mais présente sur lui l'avantage de produire « ses effets
dans tous les États membres, sans qu'il ne soit nécessaire de recourir à
aucune procédure »47. De même, le titre exécutoire européen offre, par
(UE) n° 2015/2421 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015 (applicable
à partir du 14 janvier 2017).
39. Règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque communautaire (version codifiée).
40. Règlement (CE) n° 6/2002 du Conseil du 12 décembre 2001 sur les dessins ou modèles
communautaires.
41. V. en dernier lieu : règlement (CE) n° 1257/2012 du Parlement européen et du Conseil
du 17 décembre 2012 mettant en œuvre la coopération renforcée dans le domaine de la
création d'une protection unitaire conférée par un brevet ; le règlement n° 1260/2012 du
Conseil du 17 décembre 2012 mettant en œuvre la coopération renforcée dans le domaine
de la création d'une protection unitaire conférée par un brevet, en ce qui concerne les
modalités applicables en matière de traduction.
42. Règlement (CE) n° 2157/2001 du Conseil du 8 octobre 2001 relatif au statut de la
Société européenne.
43. Règlement (CEE) n° 2137/85 du Conseil du 25 juillet 1985, relatif à l'institution d'un
groupement européen d'intérêt économique (GEIE)
44. Règlement (CE) n° 1435/2003 du Conseil du 22 juillet 2003 relatif au statut de la
société coopérative européenne ; directive 2003/72/CE du Conseil du 22 juillet 2003 complétant le statut de la société coopérative européenne pour ce qui concerne l'implication des
travailleurs.
45. Règlement (UE) n° 650/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012
relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l'exécution des décisions et
l'acceptation et l'exécution des actes authentiques en matière de successions et à la création
d'un certificat successoral européen.
46. Sur la genèse du texte, Ph. Simler, « Le nouveau régime matrimonial optionnel francoallemand de participation aux acquêts », JCP N 2014, n° 1052.
47. Règlement (UE) n° 650/2012, dit « règlement Successions », du Parlement européen
et du Conseil du 4 juillet 2012 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et
Grands Colloques - L'européanisation du droit
Table des matières de la publication Grands Colloques - L'européanisation du droit
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 1
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 2
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 3
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 4
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 5
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 6
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 7
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 8
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 9
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 10
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 11
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 12
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 13
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 14
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 15
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 16
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 17
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 18
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 19
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 20
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 21
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 22
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 23
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 24
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 25
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 26
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 27
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 28
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 29
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 30
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 31
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 32
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 33
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 34
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 35
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 36
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 37
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 38
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 39
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 40
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 41
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 42
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 43
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 44
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 45
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 46
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 47
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 48
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 49
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 50
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 51
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 52
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 53
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 54
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 55
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 56
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 57
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 58
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 59
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 60
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 61
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 62
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 63
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 64
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 65
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 66
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 67
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 68
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 69
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 70
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 71
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 72
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 73
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 74
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 75
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 76
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 77
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 78
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 79
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 80
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 81
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 82
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 83
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 84
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 85
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 86
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 87
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 88
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 89
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 90
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 91
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 92
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 93
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 94
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 95
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 96
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 97
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 98
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 99
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 100
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 101
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 102
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 103
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 104
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 105
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 106
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 107
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 108
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 109
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 110
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 111
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 112
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 113
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 114
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 115
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 116
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 117
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 118
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 119
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 120
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 121
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 122
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 123
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 124
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 125
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 126
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 127
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 128
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 129
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 130
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 131
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 132
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 133
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 134
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 135
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 136
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 137
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 138
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 139
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 140
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 141
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 142
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 143
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 144
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 145
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 146
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 147
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 148
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 149
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 150
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 151
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 152
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 153
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 154
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 155
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 156
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 157
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 158
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 159
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 160
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 161
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 162
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 163
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 164
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 165
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 166
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 167
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 168
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 169
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 170
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 171
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 172
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 173
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 174
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 175
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 176
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 177
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 178
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 179
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 180
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 181
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 182
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 183
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 184
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 185
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 186
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 187
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 188
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 189
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 190
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 191
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 192
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 193
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 194
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 195
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 196
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 197
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 198
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 199
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 200
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 201
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 202
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 203
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 204
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 205
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 206
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 207
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 208
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 209
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 210
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 211
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 212
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 213
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 214
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 215
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 216
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 217
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 218
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 219
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 220
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 221
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 222
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 223
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 224
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 225
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 226
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 227
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 228
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 229
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 230
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 231
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 232
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 233
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 234
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 235
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 236
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 237
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 238
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 239
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 240
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 241
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 242
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 243
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 244
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 245
Grands Colloques - L'européanisation du droit - 246
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06570-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06128-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05739-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05743-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05191-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05654-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05302-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04883-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05300-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05241-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05225-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05223-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04976-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04695-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04744-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04684-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04420-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04987-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04589-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04669-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04476-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04474-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04451-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04468-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04450-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04423-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04071-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04069-1
https://www.nxtbookmedia.com