Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 209
MUSTAPHA MEKKI
203
pour faute prouvée pesant sur le propriétaire-détenteur en cas de sols ou
sites pollués (L. Alur 24 mars 2014, art. L. 556-3 II 2o). L'épuration des
eaux polluées d'une rivière, pourtant réalisée dans le respect des lois et
règlements en vigueur, entre aussi dans cette problématique105.
42. La confrontation du droit civil des biens et du droit de l'environnement est stimulante. Elle perturbe les principes fondamentaux, mais elle
révèle toutes les virtualités d'un droit des biens mis au service de finalités
environnementales et laisse présager un bel avenir. L'avenir se trouve
même au-delà du droit des biens, dans le droit des personnes. Le droit à
un environnement sain, droit subjectif, droit de la personnalité, viendrait
compléter l'arsenal du droit des biens. Mais il s'agit, sans jeu de mots, d'un
autre sujet. L'avenir est en tout cas plein de promesses. Peut-être est-ce
une vision optimiste du futur, mais comme le disait H. Bergson « l'idée de
l'avenir est plus féconde que l'avenir lui-même » !
43. Pour achever cette réflexion qui engage tant les juristes que les
citoyens que nous sommes, une histoire talmudique résume parfaitement
la nature des liens qui se tissent entre droit civil des biens et protection de
l'environnement, problématique qui s'inscrit dans le temps entre passé,
présent et avenir :
« Un vieil homme plantait un arbre. Un jeune homme passa par là et
l'interrogea :
- Que plantez-vous ?
- Un caroubier, répondit le vieil homme.
- Imbécile, répliqua le jeune homme. Ne savez-vous pas qu'il faut soixantedix ans avant que le caroubier ne produise de fruits ?
- Cela ne me dérange pas, répondit le vieil homme. De même que d'autres
ont planté des arbres pour moi, j'en plante pour les générations futures. »
(Talmud de Babylone. Ta'anit 23a).
À méditer...
Mars 2014
105. V. par ex., Cass. 3e civ., 12 févr. 1974, JCP G, 1975, II, 18106, note M. Despax.
http://www.homme.Ne
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens
Table des matières de la publication Grands Colloques - L'avenir du droit des biens
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 1
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 2
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 3
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 4
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 5
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 6
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 7
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 8
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 9
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 10
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 11
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 12
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 13
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 14
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 15
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 16
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 17
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 18
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 19
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 20
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 21
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 22
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 23
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 24
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 25
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 26
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 27
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 28
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 29
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 30
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 31
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 32
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 33
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 34
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 35
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 36
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 37
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 38
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 39
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 40
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 41
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 42
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 43
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 44
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 45
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 46
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 47
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 48
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 49
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 50
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 51
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 52
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 53
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 54
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 55
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 56
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 57
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 58
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 59
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 60
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 61
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 62
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 63
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 64
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 65
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 66
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 67
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 68
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 69
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 70
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 71
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 72
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 73
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 74
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 75
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 76
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 77
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 78
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 79
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 80
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 81
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 82
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 83
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 84
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 85
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 86
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 87
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 88
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 89
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 90
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 91
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 92
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 93
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 94
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 95
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 96
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 97
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 98
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 99
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 100
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 101
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 102
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 103
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 104
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 105
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 106
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 107
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 108
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 109
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 110
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 111
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 112
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 113
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 114
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 115
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 116
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 117
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 118
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 119
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 120
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 121
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 122
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 123
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 124
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 125
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 126
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 127
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 128
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 129
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 130
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 131
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 132
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 133
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 134
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 135
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 136
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 137
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 138
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 139
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 140
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 141
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 142
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 143
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 144
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 145
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 146
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 147
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 148
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 149
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 150
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 151
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 152
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 153
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 154
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 155
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 156
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 157
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 158
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 159
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 160
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 161
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 162
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 163
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 164
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 165
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 166
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 167
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 168
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 169
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 170
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 171
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 172
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 173
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 174
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 175
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 176
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 177
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 178
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 179
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 180
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 181
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 182
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 183
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 184
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 185
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 186
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 187
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 188
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 189
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 190
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 191
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 192
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 193
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 194
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 195
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 196
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 197
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 198
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 199
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 200
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 201
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 202
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 203
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 204
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 205
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 206
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 207
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 208
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 209
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 210
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 211
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 212
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 213
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 214
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 215
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 216
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 217
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 218
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 219
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 220
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 221
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 222
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 223
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 224
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 225
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 226
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 227
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 228
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 229
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 230
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 231
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 232
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 233
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 234
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 235
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 236
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 237
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 238
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 239
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 240
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 241
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 242
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 243
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 244
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 245
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 246
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 247
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 248
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 249
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 250
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06570-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06603-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06128-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05739-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05743-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05191-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05654-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05302-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04883-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05300-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05241-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05225-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05223-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04976-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04695-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04744-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04684-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04420-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04987-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04589-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04669-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04476-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04474-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04451-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04468-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04450-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04423-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04071-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04069-1
https://www.nxtbookmedia.com