Hors collection - Droit(s) et Street Art - 168

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LE COLLECTIONNEUR

décrire la collection de voitures des frères Schlumpf4. Cette collection était
suffisamment extraordinaire pour que la juridiction d'appel lui confère
l'audacieuse qualification d'« œuvre de l'homme5 ». La forte dimension
subjective dont était porteuse la collection a conduit la juridiction à affirmer
qu'elle était « l'expression d'un droit de la personnalité voisin du droit
moral et la manifestation d'une action hors du commun » justifiant ainsi
la prise de mesures de protection6. Dans le même sens, un autre arrêt de la
cour d'appel de Paris a tenu compte de la dimension subjective de la collection du cinéphile Henri Langlois qui était mise en scène dans l'exposition
du Musée du Cinéma Henri Langlois, alors situé au Palais de Chaillot7.
La cour d'appel la qualifia « d'œuvre de l'esprit protégeable par le droit
d'auteur » ce qui a permis une préservation de l'esprit de la collection 8.
La valeur ajoutée de l'entité de la collection naît de la subjectivité dans la
sélection des objets et des rapports qu'ils entretiennent entre eux. Le collectionneur rassemble des œuvres et par ce rassemblement physique, tisse des
correspondances artistiques, historiques, esthétiques ou scientifiques entre
les objets sélectionnés. Ce sont ces liens qui confèrent une valeur culturelle
à la collection, à condition qu'ils fassent ressortir une cohérence, une unité
de la collection, ou bien qu'ils soient porteurs d'une signification ou d'un
témoignage. La valeur culturelle et la cohérence de la collection peuvent
générer l'application des mesures légales pour préserver cette unité. Le
droit français donne des indicateurs intéressants pour approcher la notion
de collection, notamment à travers les dispositions spécifiques concernant
l'exportation de biens culturels9 et celles relatives au classement au titre
4. CA Paris, 25 mai 1988, Assoc. du Musée national de l'automobile de Mulhouse et autres
c/ Consorts Schlumpf, D. 1988, p. 542, note B. Edelman.
5. Depuis, les tribunaux n'ont pas fait un nouvel usage de la qualification prétorienne
« d'œuvre de l'homme ».
6. La cour d'appel a imposé que l'appellation « Collection Schlumpf » soit utilisée sur
tous les supports de communication relatifs au Musée national de l'automobile. En outre,
la cour a obligé au maintien en l'état d'une pièce dédiée à la mémoire de la mère des collectionneurs Schlumpf.
7. CA Paris, 2 oct. 1997, D. 1998, note B. Edelman, p. 312.
8. La cour retient que la présentation de l'exposition est faite dans « un ordre et selon
une scénographie originale ». Il s'agirait « d'une création résolument personnelle », dès lors
qu'elle « exprime à la fois l'imaginaire d'Henri Langlois et ses conceptions propres de
l'histoire du cinéma et reflétant ainsi sa personnalité ».
9. Référence aux dispositions du décret n° 2001-894 du 26 septembre 2001 codifié sous
l'article R. 111-3 du Code du patrimoine et qui introduit une définition expresse de la
collection en matière d'exportation de biens culturels et pour une certaine typologie de
biens : « constitue une collection, un ensemble d'objets, d'œuvres et de documents dont les
différents éléments ne peuvent être dissociés sans porter atteinte à sa cohérence et dont la
valeur est supérieure à la somme des valeurs individuelles des éléments qui le composent. La
valeur et la cohérence de la collection s'apprécient en fonction de son intérêt pour l'histoire
ou pour l'histoire de l'art, des civilisations, des sciences et des techniques ». Cette notion

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