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BLASPHèME, DIFFAMATION, INJURE
considéré comme sacré »3. La question posée par le blasphème est donc
très simple : peut-on tout dire et de n'importe quelle façon à propos de la
religion ? On ne peut manquer de rappeler que la liberté d'expression s'est
affrontée dès l'origine avec les religions qui ont souvent recherché contre
elle l'appui du pouvoir politique. On ne peut que rappeler la véhémence du
pape Grégoire XVI contre le journal L'Avenir et la liberté de la presse : « À
cela [la liberté de conscience] se rattache la liberté de la presse, liberté la plus
funeste, liberté exécrable, pour laquelle on n'aura jamais assez d'horreur
[...] »4. La liberté de la presse tout au long du xixe siècle a essentiellement
affronté le pouvoir politique ; elle a croisé les religions chaque fois qu'elles
ont soutenues ou ont été soutenues par le pouvoir en place.
L'examen du droit français et du droit européen conduit à une constatation nuancée : il existe bien une protection de principe du fait religieux
mais sa mise en œuvre préserve la liberté d'expression.
I − LA NATURE DE LA PROTECTION
ACCORDÉE AU FAIT RELIGIEUX
Il est préférable d'employer le terme neutre et descriptif de fait religieux
plutôt que celui de religion. Il permet d'établir immédiatement la distinction cardinale qui est au cœur des solutions juridiques en France comme
en Europe : celle de la croyance et du croyant.
A. La croyance religieuse n'est plus protégée en tant que telle
L'évolution du droit dans les pays occidentaux a consacré une disparition
de fait de la sanction du blasphème, confirmée et renforcée lors du débat
international sur la diffamation religieuse.
En France, le droit postérieur à la Révolution n'a jamais consacré le
blasphème mais seulement les « entraves au libre exercice des cultes » selon
la formule du Code pénal de 1810 dans ses articles 260 à 264. La loi du
10 avril 1825, abrogée en 1830, consacrait la sanction du sacrilège, conscient,
volontaire et public destinée à protéger les vases sacrés. Il ne portait pas
sur l'expression des idées ou des opinions. La loi de 1881 n'a donc rien
eu à supprimer en ce domaine. L'histoire a cependant laissé dans le droit
3. Rapport du 8 juin 2007, Conseil de l'Europe, Ass. Parl., Doc. 11296, § 5.
4. Encyclique Mirari vos, 15 août 1832, cité par PréLot M., Le libéralisme catholique,
A. Colin, 1969, p. 135.
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