Hors collection - Droit de l'enseignement supérieur - 501

Table des matières 481

Chapitre 4. LES VACATAIRES ........................................................

333

Titre 3. Les personnels non enseignants ou bIATss .............

335

Chapitre 1. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES PERSONNELS
BIATSS ..........................................................................................

337

Chapitre 2. LES PRINCIPALES FILIÈRES PROFESSIONNELLES ........
I. Les personnels des bibliothèques ...........................................................
II. L'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur ............
III. Les ingénieurs et techniciens de recherche et de formation ...........................
IV. Les personnels sociaux et de santé ........................................................

339
339
340
341
343

PARTIE vII

LEs éTudIAnTs
Titre 1. L'accès à l'enseignement supérieur ...........................

349

Chapitre 1. L'INSCRIPTION INITIALE DANS L'ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ...................................................................................
I. L'accès au DAEU et à la capacité en droit ................................................

351
351

II. L'accès dans une formation de premier cycle de l'enseignement supérieur
jusqu'à la rentrée universitaire 2017/2018................................................
A. L'accès sur sélection par l'université ......................................................
B. L'accès via l'application APB ..............................................................
1. L'accès non sélectif via APB ..................................................................
2. L'accès sélectif via APB ........................................................................
III. L'accès dans une formation de premier cycle de l'enseignement supérieur
à partir de la rentrée universitaire 2018/2019 ...........................................

352
353
355
355
356
357

A. La procédure nationale de préinscription dans une formation
de premier cycle .............................................................................

357

B. Les différentes modalités de sélection à l'entrée d'une formation
de premier cycle .............................................................................

360

Chapitre 2. LES AUTRES INSCRIPTIONS
DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ...........................................
I. Les passages en L2 et en L3 .................................................................
II. l'accès en master .............................................................................
A. L'accès en M1 ...............................................................................
B. L'accès en M2 ................................................................................
III. L'accès à un diplôme d'université .........................................................
IV. L'accès au doctorat .........................................................................

365
365
366
366
368
370
370

Titre 2. Le déroulement de la scolarité étudiante ................

371

Chapitre 1. LA VIE ÉTUDIANTE ....................................................
I. Les droits d'inscription dans l'enseignement supérieur ...................................
II. Le soutien aux étudiants .....................................................................
III. La représentation des étudiants ............................................................
A. Les représentations organisées par le Code de l'éducation .............................
B. Les représentations librement décidées par les universités .............................

373
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