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L'ATEMPORALITÉ ET L'AUTONOMIE

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axiologique débordera largement le simple mot qui sert à le désigner. On
retrouve ici ce caractère fondateur déjà évoqué à propos des principes. Selon
le doyen Carbonnier, l'ordre juridique français repose sur trois piliers (A),
mais il y en a sûrement d'autres (B).

A. Les piliers de Jean Carbonnier
Ce sont, dans l'ordre qu'il a choisi, la famille (1), le contrat (2) et la
propriété (3).

1. La famille
Le mot de famille relève de l'usage courant, mais n'a jamais été élevé
au rang de concept juridique, la gens romaine n'ayant qu'un très lointain
rapport avec notre famille. Ce qui juridiquement soude celle-ci, ce sont les
liens de parenté et d'alliance. La parenté : voilà un concept que les juristes
laissent aux anthropologues, mais auquel je me suis un peu intéressé2. Il
repose à la base sur le lien de filiation et, je le souligne, sur le lien juridique,
lequel coïncide en général avec le lien biologique, mais pas forcément.
Dans son principe, la parenté n'a pas varié avec le temps, puisque dès
l'époque classique romaine, elle est bilinéaire et indifférenciée (ce que Gaius
et d'autres appellent la cognatio) : en termes moins savants, on est parent
avec papa et maman ainsi qu'avec les grands-parents, oncles et tantes et
cousins au moins germains, cela des deux côtés ! Cette parenté n'a varié
que dans son contenu. D'abord l'adoption n'a pas survécu au droit romain
et n'a ressuscité qu'avec Bonaparte ; puis le xxe siècle lui a donné une forte
extension et même le xxie, avec l'institution de l'adoption par les couples
mariés homosexuels. De plus l'enfant naturel a fini par acquérir un lien
de parenté avec la famille de celui qui est juridiquement son auteur. Mais
en sens contraire, le concept s'est rétréci en passant du douzième degré
au sixième, tandis que le conjoint, simple allié qui reste dans sa famille
d'origine, bénéficiait néanmoins de ce rétrécissement. Selon moi, la parenté
mérite d'être étudiée dans toutes ses composantes : filiation, empêchements
à mariage, vocation successorale, obligation alimentaire, tutelle, indemnisation du préjudice d'affection, personne réputée interposée, témoignage
en justice, etc. Il y a là pour les historiens une riche possibilité de recherche
diachronique en même temps que transversale.

2. Ph. Jestaz, Mc Gill Law Journal, vol. 41/2, 1996, p. 387.



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