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L'ATEMPORALITÉ ET L'AUTONOMIE
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ne contestent pas les considérations d'ordre qui la rendent indispensable.
L'institution heurterait le droit naturel... Un historien pourrait s'intéresser
au cheminement, probablement sinueux, de la philosophie qui a présidé au
concept de prescription. En tout cas, un grand concept qui met en scène
rien de moins que l'ordre, la justice et le temps !
Pour conclure cette première partie, je dois bien avouer que la distinction
commode entre les concepts et les principes se révèle parfois imperceptible.
Par exemple le concept de succession déjà évoqué pourrait être traité aussi
en tant que principe de la succession ! Du moins cette considération me
fournit-elle une transition facile vers ma seconde partie.
II - LES PRINCIPES DE DROIT PRIVÉ
La question des principes - catégorie aussi immense qu'hétéroclite - se
présente sous un jour beaucoup plus rebelle à l'analyse. Il faut procéder
à une salutaire élimination (A) avant d'en venir aux vrais principes estimés
grands et qui traversent les siècles (B).
A. Une salutaire élimination
J'élimine d'abord, comme trop vagues ou teintés de subjectivité, les
principes méta-positifs, en particulier ceux empruntés au droit naturel8 :
ainsi neminem laedere n'a pas grand sens tant qu'on ne le limite pas par
une théorie de la faute ou du risque inacceptable ou du trouble excessif de
voisinage. Cela dit, la plupart des principes positifs ne sont ni atemporels
(1) ni grands (2).
1. L'absence d'atemporalité
Nous trouvons pléthore de principes récents (a), voire de principes qui
semblent avoir plutôt un grand avenir devant eux (b).
a. Des principes récents
J'appelle récents - à l'échelle historique - les principes que les auteurs du
xixe siècle, voire du xxe, ont inventés en leur donnant un air d'éternité, alors
8. Mais bien entendu les principes d'inspiration jusnaturaliste doivent être retenus
lorsqu'ils ont une formulation juridique précise : pour exemple la Déclaration de 1789
(v. infra).
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