Droit & Pratique professionnelle - Droit du marché de l'art - 1re - 284

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de couleurs ou de contrastes, l'inversion ou la suppression
des éléments représentés, la réduction de format,
la surimpression de motifs, etc.213
589. Sculptures. - De même, les reproductions d'une
sculpture214
peuvent enfreindre le droit au respect dès lors,
notamment, que les tirages ont des dimensions qui ne
sont pas celles du ou des originaux, spécialement lorsqu'ils
ont été fabriqués par la technique du surmoulage215
,
ou lorsqu'ils présentent des déformations et des différences
par rapport à ces derniers216
213. V. par ex., Cass. 1re
n° 152, p. 190 et p. 174, obs. A. kéréver ; D. 1993, p.89, obs.
C. CoLombet (photographie recadrée reproduite sur la couverture d'un
magazine avec surimpression de dessins) ; Cass. 1re
ou encore s'ils ont été
civ., 17 déc. 1991, n° 89-22035, RIDA avr. 1992,
civ., 12 juill. 2006,
n° 05-15472, préc. (inversion des personnages figurant sur un cliché
et décalage du fond sur lequel ils apparaissaient). Adde, parmi de très
nombreuses illustrations, TGI Paris, 14 sept. 2004, RTD com. 2004,
p. 721, obs. F. PoLLaud-duLian ; CA Paris, 5 mai 2006, JurisData
n° 2006-308733 ; CA Paris, 20 déc. 2006, Propr. intell. 2007, n° 23,
p. 205, 3e
esp., obs. J.-M. bruGuière ; CA Paris, 9 avr. 2008, JurisData
n° 2008-364911 ; CA Paris, 25 juin 2008, JurisData n° 2008-368443 ;
CA Paris, 4 mars 2009, RTD com. 2009, p. 299, obs. F. PoLLaud-duLian ;
CA Paris, 15 déc. 2010, JurisData n° 2010-025065 ; CA Nîmes, 29 mars
2011, JurisData n° 2011-015691 ; CA Paris, 19 févr. 2014, JurisData
n° 2014-003552 ; CA Paris, 11 juin 2014, JurisData n° 2014-014663 ;
CA Paris, 28 mars 2017, Légipresse 2017, n° 349, p. 243 ; CA Rennes,
17 janv. 2023, Propr. intell. 2023, n° 87, p. 35, obs. J.-M. bruGuière ;
Comm. com. électr. 2023, comm. 31, obs. P. kamina ; RTD com. 2023,
p. 116, obs. F. PoLLaud-duLian. Sur le possible rôle des métadonnées
en la matière, v. T. azzi assisté d'Y. eL haGe, Rapport de mission : les
métadonnées liées aux images fixes, CSPLA, juill. 2021, disponible sur
le site internet du CSPLA, spéc. n° 36, et pour une synthèse, T. azzi,
« Les métadonnées relatives aux photographies : enjeux et perspectives
», Dalloz IP/IT 2021, p. 645.
214. Sur la distinction entre exemplaires originaux et « simples » reproductions,
v. supra, n° 535.
215. CA Paris, 1er
juill. 2015, Rodin, cité par A. LuCas, A. LuCas-sChLoetter et
C. bernauLt, Traité de la propriété littéraire et artistique, préc., n° 609,
note 256, pourvoi rejeté par Cass. crim., 26 oct. 2016, n° 15-84620.
Comp. CA Paris, 29 mars 2023, Luiza Miller, Propr. intell. 2023, n° 88,
p. 23 et p. 33, obs. A. LuCas-sChLoetter : absence d'atteinte au droit
moral dès lors que le recours à la technique du surmoulage avait été
autorisé contractuellement par l'artiste. Sur le respect intellectuel de
l'œuvre dans l'hypothèse d'un surmoulage, v. infra, n° 592.
216. Cass. crim., 22 mai 2002, n° 01-86156, Rodin, Comm. com. électr. 2002,
comm. 150, 2e
esp., obs. C. Caron (affaiblissement des traits par rapport
aux œuvres originales, du fait du trop grand nombre de tirages effectués) ;
CA Paris, 16 nov. 2012, Rodin, Comm. com. électr. 2013, comm. 50,
obs. C. Caron (exemplaire du Penseur de Rodin jugé contrefaisant, en
raison notamment de la position du bras, différente de celle qui caractérise
l'original de la célèbre sculpture) ; CA Paris, 1er
juill. 2015, et Cass. crim.,
26 oct. 2016, n° 15-84620, Rodin, préc. (atténuation de la précision des
traits, affaiblissement de la vigueur des formes et dénaturation de plusieurs
sculptures originales, soit que leurs socles aient été modifiés, soit qu'un
élément ait été retiré, ajouté ou inversé, soit que les pelages des animaux
représentés aient été lissés, soit en raison d'une patine défectueuse).
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vieillis artificiellement217
un changement de matériau218
. L'atteinte peut aussi résider dans
. Certes, dans la célèbre
affaire de La Vague de Camille Claudel, la Cour de cassation
a décidé qu'un récent tirage de l'œuvre effectué intégralement
en bronze, alors que celle-ci avait été réalisée
initialement par l'artiste en onyx et bronze, ne violait pas le
droit moral219
. Cependant, l'arrêt se prête sans difficulté à
une interprétation a contrario en ce qu'il énonce « qu'ayant
constaté que la fabrication en 1897 d'un plâtre de facture
différente, inutile à une réalisation en onyx, permettait de
penser qu'un tirage en bronze avait été envisagé par l'artiste,
dès lors qu'il n'était pas établi par ailleurs que Camille
Claudel se fût, de son vivant, opposée à tout tirage en
bronze et n'eût voulu qu'une version en onyx et bronze de
" La Vague " , la cour d'appel, procédant ainsi à la recherche
prétendument omise, a considéré que la réalisation de " La
Vague " en bronze, matériau dont elle a de surcroît relevé le
caractère usuel pour les reproductions en arts plastiques,
ne méconnaissait en rien la volonté de l'auteur et que
l'atteinte alléguée à l'intégrité de l'œuvre du fait de cette
substitution de matière n'était pas constituée ». On en
conclura que, lorsque des éléments attestent au contraire
un choix de l'auteur en faveur de tel ou tel matériau, ne pas
respecter cette volonté porte bien atteinte au droit moral.
590. Autres. - Il a par exemple été décidé, à propos du
tableau ornant la pochette de l'album d'Éric Clapton Layla
and Other Assorted Love Songs, que sa reproduction, au
sein d'un coffret collector commercialisé en 2011, sous
forme tout à la fois de « Pop-up » en trois dimensions,
d'autocollant réalisé à partir d'une découpe de l'image et
de carton au format 33 tours, violait le droit au respect de
217. Cass. crim., 22 mai 2002, n° 01-86156, Rodin, préc.
218. CA Paris, 16 nov. 2012, Rodin, préc. (exemplaire en marbre du Penseur
jugé contrefaisant au motif notamment qu'aucun élément ne permettait
d'établir que Rodin avait utilisé ce matériau).
219. Cass. 1re
civ., 4 mai 2012, n° 11-10763, Propr. intell. 2012, n° 44, p. 331
et p. 333, obs. A. LuCas ; D. 2012, p. 1446, concl. B. PaGès, et p. 1452,
note C. zoLynski ; RTD com. 2012, p. 532, obs. F. PoLLaud-duLian ;
JCP G 2012, 790, note A. LuCas-sChLoetter ; Comm. com. électr. 2012,
comm. 90, note C. Caron ; RLDI août/sept. 2012, n° 85, 2842, p. 11,
note E. bouChet-Le maPPian. Cassation partielle, mais pour un autre motif,
de CA Paris, 27 oct. 2010, Propr. intell. 2011, n° 38, p. 88, 91 et 92,
obs. A. LuCas ; JCP G 2011, 107, note A. LuCas-sChLoetter. V. dans la
même affaire l'arrêt rendu sur renvoi après cette cassation partielle, CA
Versailles, 19 févr. 2014, Légipresse 2014, n° 318, p. 428, note A. merCier,
et le rejet des pourvois formés contre cet arrêt par Cass. 1re
civ., 25 févr.
2016, n° 14-18639 et n° 14-29142, Propr. intell. 2016, n° 60, p. 331, obs.
A. LuCas ; Comm. com. électr. 2017, chron. 4, n° 11, obs. M. ranouiL.
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