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L'AMBITION DE CONNAîTRE
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auteur216. Si cette distinction est de longue date obsolète, elle permet de montrer
qu'il existe aujourd'hui une certaine confusion entre le travail et son résultat. La
prise en compte du résultat du travail ne fait plus aujourd'hui obstacle à la qualification de travailleur subordonné217. De l'émergence de ces dispositifs renaît
alors la prestation de travail dans son entièreté et la nécessité de la connaître à
travers l'évaluation.
Dans un mouvement identique, le droit a accueilli les dispositifs d'évaluation
en posant l'employabilité comme garantie du parcours professionnel des salariés.
2. De la carrière à l'ancienneté aux parcours professionnels fondés
sur l'employabilité
101. Définie d'une façon générale comme « l'ensemble des fonctions ou des
emplois remplis par une personne pendant sa vie professionnelle » 218, la carrière
répond toutefois à une conception plus précise dans la fonction publique219. Véritable pilier de ce droit, elle renvoie à « une conception de la fonction publique
organisée de telle sorte qu'elle procure aux personnes qui ont choisi de consacrer
leur vie active au service public une existence professionnelle complète se développant compte tenu de leur qualification et de leur comportement sans lien obligatoire avec les postes de travail »220. La carrière du fonctionnaire est ainsi notamment axée sur l'ancienneté, bien que cette dernière tende (officiellement) à perdre
de l'influence sur son déroulement221. Bien qu'elle ait toujours moins guidé la
carrière dans le secteur privé que ce qui peut être observé dans la fonction
publique, l'ancienneté a par le passé emprunté au « modèle de référence » de la
carrière dans la fonction publique et constitue l'assise de l'accès ou de l'étendue
de certains droits222. Comme dans la fonction publique, l'ancienneté a parfois été
mise en valeur dans les normes légales ou conventionnelles dans la mesure où elle
constitue une forme de « critère objectif et équitable » permettant de récompenser l'expérience accumulée et les compétences tout en introduisant une forme
d'incitation à la fidélité à l'égard de l'entreprise223. Déjà très en retrait par rapport
à son importance dans le secteur public, l'ancienneté a encore perdu de son poids
en raison de l'introduction d'une logique de flexicurité.
102. Cette logique conduit à dépasser l'ancienneté au profit de la perspective
de la trajectoire professionnelle du salarié. Il s'agit ainsi de permettre une
216. A. Supiot, « Les nouveaux visages de la subordination », Dr. soc. 2000, p. 132.
217. Ibid.
218. V° « Carrière », in G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF, coll. « Quadrige », 11e éd., 2016.
219. Au sens générique de l'expression.
220. V° « Carrière », G. Cornu, Vocabulaire juridique, PUF, coll. « Quadrige », 11e éd., 2016.
221. Cf. supra n° 38.
222. B. Reynès, « L'ancienneté en droit du travail : quelles perspectives ? », RDT 2007, p. 702 § 4.
Figurent notamment parmi ces droits les délais-congés, les indemnités de rupture de licenciement de
départ ou encore de mise à la retraite, les garanties de rémunération ou de conservation d'emploi en
cas de maladie.
223. Ibid., § 5. Le caractère objectif et équitable pourrait cependant être nuancé notamment en
cas d'interruption de carrière. Par ailleurs, le caractère objectif est également remis en cause dès lors
que l'ancienneté serait en réalité un objet polymorphe, variable en fonction de la norme qui y fait
référence, loi, convention ou accord collectif. L'ancienneté peut ainsi renvoyer à « l'ancienneté interne
à l'entreprise » ou à « l'ancienneté au sein de la branche » ou du « salariat », (B. Reynès, « l'ancienneté
en droit du travail : quelles perspectives ? », RDT 2007, p. 702, § 16). Cette relativité de la notion
d'ancienneté ne fait toutefois pas obstacle à l'égalité entre les salariés dès lors que la notion d'ancienneté
sera interprétée de la même façon pour l'ensemble des salariés à qui cette disposition s'applique.
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