CONCLUSION DU CHAPITRE 2 179 arbitral et ayant une incidence sur celui-ci. L'effet de preuve de la sentence peut également lui être reconnu, à la manière dont tout jugement étranger peut être utilisé par un juge d'un autre ordre, comme un élément de preuve. L'étude avance à ce propos l'idée qu'une sentence exequaturée pourrait même avoir la même force probatoire qu'un acte public. Enfin, tout comme le jugement étranger peut servir à justifier de l'existence d'un titre déclenchant des conséquences juridiques que lui attache une norme émanant d'un autre ordre juridique, la sentence étrangère doit pouvoir justifier l'existence d'un titre déclenchant des conséquences juridiques dans un ordre étatique (ou d'ailleurs dans une autre instance arbitrale). Par exemple, une sentence peut constituer la cause permettant de déjouer une action en enrichissement sans cause introduite devant un juge étatique français. L'opposabilité de la sentence n'a pas besoin d'exequatur pour être activée. La sentence constitue un titre ; pas tout à fait un titre exécutoire, certes, mais un titre tout de même, dont la teneur peut être utilisée par le juge étatique. 978-2-275-07307-1__DOCFILE__corpus.indd 179 24/04/2020 10:46:24