Systèmes - La fiscalité de l'innovation - 1re - 9
Introduction
L'innovation est un terme que l'on rencontre quotidiennement
tant dans la presse, que dans la vie économique ou le discours politique. Pour autant, définir l'innovation n'est pas chose aisée. Cet
ouvrage s'intéresse essentiellement aux activités innovantes des
entreprises. Le Manuel d'Oslo les définit comme « l'ensemble des
activités de développement, financières et commerciales menées
par une entreprise et ayant vocation à déboucher sur une innovation
pour ladite entreprise »1. Une innovation y est quant à elle définie
comme « un produit ou un processus (ou une combinaison des
deux) nouveau ou amélioré qui diffère sensiblement des produits
ou processus précédents d'une unité et a été mis à la disposition
d'utilisateurs potentiels (produit) ou mis en œuvre par l'unité (processus) ».
Une caractéristique fondamentale de l'innovation réside dans la
nouveauté. L'innovation au sens large peut porter sur un produit ou
sur des processus, c'est-à-dire des innovations de procédé, de commercialisation et d'organisation. Dans cet ouvrage, ce sont principalement les innovations de produit ou de procédé qui sont examinées
du point de vue fiscal avec un accent mis sur l'innovation technologique.
La fiscalité de l'innovation n'apparaît pas comme un cadre unique
et ordonné mais davantage comme une juxtaposition de régimes,
souvent constitués autour d'une mesure favorable conçue dans l'optique d'encourager l'essor de certaines activités innovantes. Cet
ouvrage aborde cet ensemble de régimes suivant une approche guidée à la fois par les différents stades de mise en œuvre des activités
innovantes et par leur objet. Sont ainsi abordés en premier lieu les
questions tenant au financement des activités innovantes et de
recherche, puis l'exploitation des résultats de ces activités et notamment des droits de propriété industrielle, avant d'offrir, à titre illustratif, un aperçu de la fiscalité applicable à certains secteurs où l'innovation joue un rôle de premier plan.
1. OCDE/Eurostat (2019), Manuel d'Oslo 2018 : Lignes directrices pour le recueil, la communication et l'utilisation des données sur l'innovation, 4e éd., Mesurer les activités scientifiques,
technologiques et d'innovation, Éditions OCDE : https://doi.org/10.1787/c76f1c7b-fr.
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https://www.doi.org/10.1787/c76f1c7b-fr
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