Bibliothèque de droit privé - Tome 606 - Le fait de la création en droit d'auteur français - 7

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PRéFACE

VII

mais l'exécution demeure foncièrement neutre : même l'irruption de l'inconscient est inséparable du projet de l'artiste. Les thèses maniéristes ne remettent
rien en cause : il suffira, en cas de contentieux, à l'auteur d'établir qu'il a pensé
la façon de manière à ajouter à l'empreinte. Dès lors, la réalisation par autrui ne
soulève plus aucune difficulté : soit, le « réalisateur » a interprété l'œuvre intermédiaire, par le truchement de laquelle le concepteur lui a communiqué son
projet, et il est coauteur. Soit, il a scrupuleusement exécuté la conception d'autrui,
et il n'est qu'un simple travailleur.
Cette réhabilitation des causalités s'achève sur la dernière, encore inexplorée : la cause instrumentale. Le dernier titre est, en effet, consacré au moyen de la
réalisation. L'outil et la machine (en tant que prolongements de la main de
l'homme) sont, d'abord, replacés dans une perspective spatio-temporelle. Une
première réflexion, classique, est consacrée à l'influence de l'outil sur le temps
chronologique (quantitatif) de la réalisation ; puis une seconde, une fois acquise
l'instantanéité de la réalisation, est consacrée, de manière plus novatrice, à son
influence sur son temps kaïrique (qualitatif) : ainsi, dans la photographie spontanée, l'auteur déclenche la réalisation lorsqu'il pressent que, en cet instant précis,
sont en place tous les éléments de l'image dont il poursuivait la conception : ce
choix-là est clairement créatif dans la mesure où il assure le lien entre la conception et la réalisation du cliché. Mais, c'est lorsqu'il en vient à traiter de l'automate,
c'est-à-dire de la machine qui s'affranchit de l'homme, qu'il est attendu : se pourrait-il qu'il existe une « œuvre de l'esprit » sans esprit ? Car n'est vraiment
« esprit » (selon Aristote et Plotin) que ce qui articule la mémoire avec la conscience
à travers la capacité imaginative. À défaut, l'automate numérique pourra, sans
doute, produire du nouveau, mais non de l'original ; comme dans la réalisation
intitulée the next Rembrandt : où est l'intelligible ? Le sujet peint n'existe pas et
rien, à propos de ce néant, n'est exprimé... La question fondamentale est : l'esprit
est-il un effet de l'organisation neuronale du cerveau ou le cerveau n'est-il que
l'interface d'une substance insaisissable que l'on nomme esprit ? L'auteur s'en
remet sagement aux spécialistes des sciences cognitives ainsi que de la philosophie
de l'esprit : il constate que, en l'état d'avancement de la Science, il n'existe aucun
argument définitif obligeant à renoncer à l'approche aristotélicienne (mais n'exclut pas que cela puisse advenir). Il faut donc conclure que les réalisations des
robots numériques sortent du champ d'application de la loi. On ne saurait, pour
autant, soutenir qu'elles doivent demeurer sans protection : la porte reste donc
ouverte (si jugé opportun par le législateur) à un simple monopole économique.
La propriété, en revanche, doit être écartée.
La démonstration fait usage d'une écriture concise (trois cent cinquante
pages dans sa version dactylographiée), avec des formulations heureuses qui
témoignent d'une pensée forte et cohérente. L'ouvrage a de quoi dérouter : pourquoi convoquer le père de la Philosophie pour expliquer le bref article L. 111-2
CPI ? Faut-il y voir une subtile influence de Heidegger, après Kant, sur le droit
français ? Bien plutôt une synchronicité : la philosophie du Stagirite était déjà en
acte dans les textes révolutionnaires - et même deux siècles avant, dans la plaidoirie de Marion -, car elle irrigue la pensée européenne et explique si bien la
propriété incorporelle qu'on lui trouve même une place de choix en droit commun
des biens corporels... À ce titre la thèse n'est pas désuète, mais, au contraire,
pleinement d'actualité : elle remet de l'ordre dans une discipline qui en manquait

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