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INTRODUCTION
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les différences formelles, l'historiographie classique a regroupé ces œuvres sous une
bannière commune : fruits des arrêtistes (ou arrestographes), ces travaux ont en
effet pour thème fédérateur la « jurisprudence ». Là encore pourtant, la terminologie
demeure incertaine puisque l'on peut rencontrer autant de « recueils d'arrêts »
que de « dictionnaires de jurisprudence », de « journaux des audiences », de « causes
célèbres », etc. Surtout, le terme même de « jurisprudence », polysémique et relatif,
interdit toute forme d'a priori juridique et impose à l'historien la plus grande circonspection
quant à son emploi dans le temps23
.
16. Si nous n'avons pas la prétention de faire dans le cadre de cette étude une
siècle impose néanmoins de revenir au préalable sur un faishistoire
de l'« arrestographie » de l'Ancien Droit, aborder la littérature de la jurisprudence
au XIXe
ceau d'évidences historiographiques et de clarifier une terminologie trop souvent
imprécise et vaporeuse. Partant du constat manifeste que les « recueils d'arrêts »
publiés après la Révolution sont à bien des égards fort différents des ouvrages de
la même espèce publiés au cours des siècles passés, il nous semble indispensable de
comprendre de quelle manière ce genre littéraire s'est transformé et s'est réinventé
entre l'Époque Moderne et le Premier Empire. Toutefois, pour pouvoir traiter de
la littérature de la jurisprudence, il convient au préalable de préciser ce que l'on
entend par la notion complexe de jurisprudence, dont la longue mutation sémantique
arrive à terme à la fin de l'Époque Moderne. Les recueils d'arrêts contemporains
sont en effet le fruit d'une double transformation : celle de la notion de
jurisprudence, qui demeurera longtemps ambigüe, et celle de la relation des arrêtistes
à cette même jurisprudence.
17. Au IIIe
siècle de notre ère, Ulpien définissait la jurisprudence comme la
. Puissante et évocatrice, cette formule
. Méthode judiciaire
science du juste et de l'injuste : « Iurisprudentia est divinarum atque humanarum
rerum notitia iusti atque iniusti scientia »24
sera inlassablement reprise à travers les siècles, la jurisprudence devenant par analogie
la « science du droit ». Néanmoins, dans son sens liminaire, la prudentia iuris
consistait avant tout dans la vertu de prudence appliquée au droit, la prudentia
étant la « disposition à déterminer ce qui est bon et utile »25
mais aussi législative et politique se situant directement au stade de l'élaboration
du ius, la jurisprudence originelle est pragmatique, contingente, tournée vers l'action
; elle ne saurait donc au sens strict être qualifiée de « science ». Initialement
mise en œuvre par les jurisconsultes, la jurisprudence changera toutefois de signification
lorsque les empereurs s'approprieront le monopole de l'élaboration et de la
production du droit. A l'œuvre créative des prudents se substituera alors une jurisprudence
davantage cognitive, scientifique, principalement centrée sur la connaissance
et la maîtrise a posteriori d'un ius désormais façonné par le pouvoir. Le
23. Sur ce dernier point, nous nous permettons de renvoyer à Pierre-Nicolas Barénot et Nader
Hakim, « La jurisprudence et la doctrine : retour sur une relation clef de la pensée juridique française
contemporaine », Quaderni fiorentini per la storia del pensiero giuridico moderno, n° 41, 2012,
pp. 251-297.
24. Digeste, I, 1, 10, 2, dans Paul Krueger et Theodor Mommsen (éd.), Corpus Iuris Civilis ;
Digesta, Editio stereotypa duodecima, Apud Weidmannos, Berlin, 1911.
25. Chez Cicéron, la prudentia est « la connaissance du bien et du mal, et de ce qui n'est ni l'un
ni l'autre. Elle se compose de la mémoire, de l'intelligence, et de la prévoyance. Par la mémoire, l'âme
se rappelle le passé ; l'intelligence examine le présent ; la prévoyance lit dans l'avenir » (De l'invention
oratoire, t. 2, LIII, dans Désiré Nisard, Œuvres complètes de Cicéron, avec la traduction en français,
t. 1, Firmin Didot, Paris, 1869).
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