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PSYCHE, ANIMAUX, NATURE
telle ou telle conduite de cet individu 66 ». De même, poser l'existence d'une personnalité juridique d'un animal, d'un fleuve ou d'un robot signifie juridiquement
que sa conduite fait l'objet d'une prescription normative. Et concevoir qu'un robot soit responsable juridiquement de certaines actions c'est établir qu'il répond
à certains critères qu'une norme a érigés en condition de la sanction, que son
action lui est imputée, mais aussi que l'ordre juridique attacherait une sanction à
l'action interdite, c'est à dire que la sanction serait imputable au robot. Ainsi
« dire d'un individu qu'il est irresponsable, signifie qu'aucune sanction ne peut
être dirigée contre lui par ce qu'il ne répond pas à certains critères personnels
érigés en conditions de la sanction 67 ».
Que signifie alors juridiquement qu'un animal, un fleuve ou un robot dispose
de la personnalité juridique ? Cela signifie que désormais il y a des normes juridiques qui énoncent que sa conduite est le contenu de droits et d'obligations. En
effet, toute entité vivante et non vivante peut être reconnue comme sujet de droit
car l'ordre juridique prévoit une construction fictive de la réalité : un mécanisme
de représentation dans le cas où l'entité en question ne dispose pas de certaines
aptitudes pour disposer de la capacité d'imputation, c'est à dire pour appréhender
la norme juridique qui lui est adressée. Comme nous l'avons vu en introduction,
il est nécessaire de distinguer deux niveaux : le niveau de la réalité juridique qui
confère à une entité, quelle qu'elle soit, la personnalité juridique et le niveau de
la réalité naturelle dans laquelle évolue la personne naturelle à qui seront imputées réellement les conséquences juridiques.
Or, il n'y a pas nécessairement correspondance entre le fait d'être humain et
l'attribution de la qualité de sujet de droit. Ainsi, dans le droit romain, la qualité
de sujet de droit n'était pas conférée à tous les êtres humains. La signification
première du mot personne, était « ce par l'intermédiaire de quoi le son se manifeste ». La persona apparaissait alors comme « un double du sujet réel, qui permet de conférer à ce dernier, abstraction faite de ses particularités subjectives et
sociales, une identité en quelque sorte unique et stable opposable sur la scène du
droit 68 » ce qui permettait de conférer la personnalité juridique qu'à une certaine
classe d'êtres humains répondant à des critères très restrictifs fondés sur des qualités sociales 69.
En sens inverse, dans le droit dit « primitif », les non-humains pouvaient disposer de la personnalité juridique. Cette attribution reposait sur la croyance en
une proximité dans l'intériorité : comme l'humain, le non-humain pouvait avoir
une âme. C'est cette définition que Kelsen confère à l'animisme à de multiples
reprises et dans plusieurs de ses écrits : « L'homme primitif considère en effet
que les animaux, les plantes et les objets inanimés ont une « âme » dans la me-
66. Ibid., p. 147.
67. Ibid., p. 143.
68. Yan THOMAS, « Le sujet concret et sa personne », dans Olivier CAYLA et Yan THOMAS, Du
droit de ne pas naître. À propos de l'affaire Perruche, Gallimard, Paris, 2002, p. 126.
69. Et que des entités immatérielles, les personnes morales pouvaient en être dotées.
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DROIT ET SOCIÉTÉ, VOL. 60, 2020
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