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HUMAIN NON-HUMAIN

Ceci nous amène à une difficulté théorique plus générale : quelle coïncidence
le XXIe siècle permettra-t-il entre l'attribution de la personnalité juridique et la
titularité de droits subjectifs « naturels » ? Les argumentaires favorables à la
« personnalité animale » passent constamment d'un registre à l'autre, sans s'interroger sur les difficultés suscitées par la construction dès lors que la technique
de la personnalité est détachée de certaines de ses finalités premières (finalités
patrimoniales, procédurales, obligationnelles) et que les droits « naturels » sont
limitativement énumérés. Les tenants d'une « personne robot » ne sont pas plus
respectueux de la cohérence théorique, lorsqu'ils en appellent à une personnalité
« technique » fondée sur le « droit naturel » 26. Une personnalité juridique purement technique et supposément neutre peut-elle, sans incohérence, être l'objectif
d'un argumentaire imprégné de références aux droits naturels ? Peut-elle être
mobilisée indifféremment pour replacer l'humain dans le continuum du vivant et
pour créer une scène juridique entre agents intelligents, sans considération pour
leurs capacités expérientielles ? Au-delà de la question du support des « droits
naturels » - intériorité, intelligence, être-au-monde ou sensibilité -, se pose la
question de la finalité des solutions juridiques et des revendications dont elles
sont l'objet. L'analyse des discours relatifs au statut juridique des animaux ou
des IA et la lecture de décisions de justice récentes, met en lumière l'ambiguïté
des notions de sujet de droit et de personne juridique. Entre droits fondamentaux
et technique de droit civil, le monde du droit peine à produire une construction
cohérente par-delà les décisions pragmatiques qui s'accumulent. Or, l'évolution
des connaissances scientifiques, des valeurs morales et des imaginaires collectifs
jette une lumière crue sur ces aspérités et ces désordres. Les juristes devront-ils
choisir entre deux idéaux : celui de l'adaptation du droit aux besoins sociaux et
celui de la cohérence d'un système de références ?

26. Alain BENSOUSSAN, « Le droit naturel, base de la personne robot ? », op. cit.

DROIT ET SOCIÉTÉ, VOL. 60, 2020

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