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Introduction générale
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l'individu qui réalise ce travail. Passer une heure sur un travail pénible peut sembler interminable ; une même heure sur un travail enrichissant file beaucoup plus
vite. L'heure de travail n'a en outre pas les mêmes incidences sur la santé physique
et mentale du travailleur en fonction de son moment ou de son contenu108.
21. La durée du travail remise en question. Bien que le droit de la durée du travail soit encore aujourd'hui un élément central de la relation de travail et qu'il soit
fréquemment invoqué comme un garde-fou pertinent, de nombreuses évolutions de
la législation sociale témoignent d'une prise de conscience quant à son inadaptation
à certaines situations de travail. Le législateur a cherché à adapter le droit de la
durée du travail en fonction du moment auquel était réalisé celui-ci, en organisant
plus strictement le travail dominical et le travail de nuit. Il prend également en
compte le contenu du travail en octroyant des contreparties spécifiques aux travailleurs affectés à un travail pénible, la pénibilité se manifestant par des contraintes
physiques particulières, un environnement de travail agressif ou des rythmes de travail éreintants109. En parallèle, est apparue une obligation de prévention des risques
professionnels qui, si elle intègre la question de l'incidence de la durée du travail sur
la santé, n'en fait pas un élément central de la protection des salariés110. Ces évolutions du droit font apparaître la nécessité de trouver de nouvelles protections, de
compléter le droit de la durée du travail par d'autres mécanismes et instruments
permettant de mieux rendre compte des réalités du travail contemporain.
22. L'avènement de la charge de travail. C'est dans ce contexte qu'est apparue la notion de charge de travail dans le champ du droit social. Les élections
législatives de 1997 offrirent une majorité au Parti socialiste à l'Assemblée nationale. Parmi les promesses de campagne figurait celle de réduire la durée hebdomadaire de travail à 35 heures pour partager les emplois face à la montée du -chômage,
« travailler moins pour travailler tous »111. C'est dans cette optique que fut promulguée la loi Aubry I le 13 juin 1998, qui acta cette réduction de la durée du
travail mais laissa aux partenaires sociaux le soin de négocier les modalités de
cette réduction112. Un an et demi plus tard, la loi Aubry II confirma le principe
tout en procédant à certains ajustements, venant notamment conforter le mouvement de flexibilisation du travail précédemment évoqué113. Face à l'hostilité du
patronat à l'égard d'une réduction uniforme du temps de travail, la loi Aubry II
offrit de nombreuses possibilités d'organiser différemment ce temps, en continuant par exemple à fonctionner sur une base de 39 heures hebdomadaires tout
en opérant la réduction du temps de travail sous la forme de journées ou demijournées de repos. Dans les faits, les employeurs ont cherché à compenser cette
réduction du temps de travail par une augmentation de la productivité, en procédant à une chasse aux temps morts. Ils ont obtenu en outre l'exclusion du temps
de travail effectif et rémunéré de nombreux temps qui recevaient autrefois cette
qualification (pause, habillage...). Enfin, la loi Aubry II prit acte du fait que la
108. J. Thoemmes, Vers la fin du temps de travail, op. cit., p. 14 : « Certes, une heure de travail est,
dans une conception abstraite du temps, toujours égale à une heure. Pour le salarié, cette heure prend
des significations différentes selon qu'elle se situe le jour ou la nuit, en semaine ou le dimanche ».
109. Sur l'approche qualitative de la durée du travail, v. infra, nos 134 et s.
110. V. infra, nos 229 et s.
111. G. Aznar, Travailler moins pour travailler tous : 20 propositions, Paris, Syros, 1993.
112. Loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps
de travail.
113. Loi n° 2000-32 du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail.
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