Manuel - Droit pénal spécial - 2e - 60

DROIT PÉNAL SPÉCIAL
n'obtient pas le résultat qu'il espérait mais agit tout de même avec la volonté de
faire mal « exprès » à autrui41
.
En revanche, la qualification de violences n'a pu être retenue lors de la publica.
En effet, cette publication n'était
. Les victimes ont certes subi un domtion
de photographies prises sur les lieux d'un dramatique accident dont la découverte
a choqué les survivants et leurs proches42
pas destinée aux victimes mais au public43
mage en étant à nouveau confrontées à l'horreur des faits. Toutefois, le responsable
éditorial ne l'a pas spécialement recherché. Il a agi non dans le but de porter
atteinte à leur intégrité psychique mais dans le but d'augmenter les ventes de son
journal en publiant un reportage à sensation.
77. Mobile. - Le mobile reste, lui, indifférent. Peu importe que l'atteinte
ou d'un réflexe d'agacement lorsqu'un policier finit par
. Peu importe également que l'atteinte résulte d'une plai.
résulte
d'un réflexe de protection lorsque les conditions de la légitime défense
ne sont pas réunies44
perdre son sang-froid45
santerie qui tourne mal46
b. La preuve de l'intention
78. Présomption. - Un dol spécial est donc bien requis. Pour autant, cette
exigence supplémentaire ne limite guère la répression. En effet, comme toujours
s'agissant d'infractions matérielles, le dol spécial se déduit du dol général :
l'individu qui a conscience d'accomplir un acte violent envers autrui a nécessairement
conscience de porter atteinte à son intégrité physique ou psychique.
Dès lors qu'un tel acte lui est imputable, il doit en répondre car l'intention de
mal faire apparaît comme l'explication la plus vraisemblable de son comportement.
79.
Bonne foi. - Toutefois, il ne s'agit là que d'une présomption simple
(preuve indiciaire) pouvant être combattue par la preuve contraire : l'erreur
de fait reste exonératoire. Ainsi, la Cour de cassation a admis qu'un médecin
ne commet pas de violences en procédant à une stérilisation, dont il a expliqué
l'intérêt à sa patiente, tout en se méprenant sur sa réponse : le fait qu'il ait cru
avoir obtenu un accord qui lui était refusé a suffi pour exclure toute intention
coupable de sa part47
. De même, à l'occasion d'un jeu, des enfants peuvent ne
pas se rendre compte qu'ils commettent un acte de violences contre l'un
d'eux48
. Néanmoins, cette dernière solution aurait sans doute été mieux justifiée
par l'absence d'imputabilité de l'acte que par l'absence d'intention.
41. Cass. crim., 21nov. 1984, RSC 1985, p. 809, obs. G. LEVASSEUR.
42. TGI Paris, 8mars 2000, D. 2000, p. 502, note B. BEIGNIER.
43. Comp., s'agissant de messages envoyés aux proches des personnes injuriées, TGI Paris, 21nov. 2014,
Comm. com. électr. 2015, nº 85, obs. E.-A. CAPRIOLI.
44. Cass. crim., 17janv. 2017, Gaz. Pal. 25 avr. 2017, p. 47, obs. S. DETRAZ.
45. Cass. crim., 13 déc. 2022, Gaz. Pal., 14 févr. 2023, p. 38, obs. E. DREYER.
46. Cass. crim., 23juin 1988, B. nº 289. - V. égal. Cass. crim., 15mars 1977, JCPG1979, II, 19148, note
B. BONJEAN.
47. V. cet arrêt, discutable : Cass. crim., 6 févr. 2001, RSC 2001, p. 580, obs. Y. MAYAUD.
48. Cass. crim., 4mai 2021, RSC2022, p. 58, obs. Y. MAYAUD.
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