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[...] qu'un dommage réel, même nominal, soit démontré afin de pouvoir prétendre
à l'attribution de punitive damages. Cela implique que les juridictions et
législateurs souhaitent que les attributions de punitive damages restent, d'une
certaine façon, basées sur l'idée d'indemnisation privée »351
. On peut de plus
. La spécifiremarquer
que certaines juridictions ont refusé l'attribution de punitive damages
si l'indemnisation consistait uniquement en des nominal damages352
cité de ces damages peut, il est vrai, conduire à s'interroger en ce cas sur l'existence
d'un véritable préjudice.
289. De plus, au stade de la fixation du montant des punitive damages, toute
prise en compte du préjudice n'est pas exclue. Les critères permettant de déterminer
ce montant constituent « peut-être l'aspect le plus varié des punitive damages
aux États-Unis »353
. Concernant plus spécifiquement la prise en compte du
dommage réel dans la fixation des punitive damages, les solutions semblent
contrastées. Si « de nombreux états exigent que les punitive damages soient raisonnablement
en rapport avec les compensatory damages attribués »354
contestent ouvertement la nécessité d'un tel rapport355
, certains
.
351. A. J. Sebok, « Punitive Damages in the United States », art. préc., n° 36 : « Virtually state
that permits punitive damages has maintained [...] that actual damage, even if only nominal, must
be shown to merit an award of punitive damages. This implies that courts and legislatures intend
punitive damages awards to remain somewhat grounded in theories of private redress ». Voir
également : C. Vanleenhove, Punitive Damages in Private International Law, op. cit., n° 64. Le
deuxième Restatement consacré aux Torts (« Punitive Damages », in Restatement of the Law,
op. cit., § 908, p. 3 et 4), évoque une multitude de décisions se prononçant en ce sens. Voir par
exemple : au niveau fédéral : Aubertin v. Board of City Comm'rs, 588 F.2d 781, 10th Cir. (1978) :
« The jury in the instant case has by its verdict now determined that there should be no recovery for
even compensatory damages. It is on this basis that we say the claim for punitive damages is now
moot ». Pour la Californie : Brewer v. Second Baptist Church, 32 Cal.2d 791, 197 P.2d 713 (1948) :
« The rule that exemplary damages cannot be imposed unless the plaintiff has suffered actual
damages is based on the principle that the defendant must have committed a tortious act before
exemplary damages can be assessed ». Pour le Mississipi : Mississippi Power Co. v. Jones, 369 So.2d
1381 (1979), n° 1386 : « the instruction given by the trial court was proper because punitive damages
predicated on actual damages are not recoverable if no actual damages are allowed ». Pour le
Kansas : Reeder v. Guaranteed Foods, Inc., 194 Kan. 386, 399 P.2d 822 (1965) : « Before exemplary
or punitive damages may be awarded, party upon whom burden of proof is cast must establish
actual damages and the right to recover therefor ».
352. Cette extension a pu être refusée par certaines juridictions. Ainsi, la Cour Suprême de
l'Arkansas a considéré, dans Stoner v. Houston, 265 Ark. 928, 582 S.W.2d 28 (1979), n° 933, que « The
law is settled that exemplary or punitive damages is dependent upon the recovery of actual damages.
Nominal damages will not support a punitive award ». De même la Cour Suprême du Texas a pu
affirmer : « There can be no recovery of exemplary damages in the absence of a recovery of actual
damages. À verdict of nominal actual damages is not sufficient » (Fort Worth Elevators Co. v. Russell,
123 Tex. 128, 70 S.W.2d 397 [1934]). De même la Cour Suprême du Maine Stacy v. Portland Pub. Co.,
68 Me. 279 (1878) : « In an action for libel, if the jury decide that all the actual damages sustained are
merely nominal, punitive damages are not recoverable ».
353. A. J. Sebok, « Punitive Damages in the United States », art. préc., n° 75 : « Perhaps the
most varied aspect of punitive damages in America ». Voir dans le même sens : C. Vanleenhove,
Punitive Damages in Private International Law, op. cit., n° 56.
354. A. J. Sebok, « Punitive Damages in the United States », art. préc., n° 81 : « many states
require that punitive damages hear some reasonable relationship to the award of compensatory
damages ».
355. A. J. Sebok, « Punitive Damages in the United States », loc. cit. Voir : Green oil
Co. v. Hornsby, 539 So.2d 218 (1989) : « Although punitive damages need bear no particular
relationship to actual damages, they must not exceed amount that will accomplish society's goal of
punishment and deterrence ».

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