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L'ordre pubLic environnementaL et Le contrat de droit privé
substance pensante39
. Sous la poussée des sciences modernes, l'appréhension de la
nature par l'homme a été rationalisée. Parallèlement, la représentation d'une
humanité maîtresse et possesseur de la nature a supplanté celle d'une nature divine
tenant l'homme sous son joug40
. Cependant, la surexploitation de l'environnement
par l'homme aboutit à une crise environnementale qui est en passe de ramener
l'homme à une situation d'humilité. « L'homme ne peut être considéré séparé du
reste de la biocénose dont il fait partie. Il est un des composants de l'écosystème41
».
Dissocier l'homme et l'environnement permet de les distinguer, mais ne doit pas
aboutir à les séparer : l'homme, quoique distinct de son environnement, reste en sa
dépendance42
. Ainsi, la pérennité du genre humain sur terre nécessite la conservation
des conditions environnementales qui lui sont nécessaires.
b) Les processus de l'environnement
39. les « lois » de l'écologie. Recourant aux notions d'interaction et d'adaptation,
les écologues ont mis au jour un certain nombre de règles régissant les relations
entre les différents éléments qui composent l'environnement43
. Selon la
première loi, la terre est constituée d'un système écologique déterminé ou les différents
éléments existent en quantité définie. La deuxième est la loi d'interdépendance
: tout système écologique forme un ensemble complexe dont toutes les parties
réagissent les unes avec les autres44
. La troisième est la loi du seuil : les capacités
. Il existe des
d'absorption du milieu ne sont pas illimitées et au-delà d'un certain niveau d'agression,
il subit des perturbations qui détruisent les équilibres existants45
mécanismes naturels d'absorption des nuisances par le milieu, à l'instar du brassage
de l'air, de l'auto-épuration de l'eau ou encore de la biodégradabilité des déchets.
L'organisme humain manifeste également une certaine capacité de résistance et
d'adaptation aux agressions extérieures. Enfin, l'homme n'est pas la source de
toutes les agressions ni de tous les déséquilibres écologiques46
.
40. les fonctions et services écosystémiques. Les fonctions écologiques des
. Les sols servent de support à la biodiversité, ils contribuent au stockage,
39. R. Descartes, Méditations métaphysiques, 1647.
40. S. Gutwirth, « Trente ans de théorie du droit de l'environnement : concepts et opinions »,
Environnement et Société, 2001, n° 26, p. 5-17.
41. Décl. Stockholm, 5-16 juin 1972.
42. Décl. Rio, 3-14 juin 1992, Préambule, pt. 4 : « La Terre, foyer de l'humanité, constitue un
tout marqué par l'interdépendance. »
43. L'interaction s'entend de l'action réciproque des organismes et de leurs environnements ;
l'adaptation s'entend du maintien des espèces, des populations et des communautés malgré une
modification des facteurs écologiques du milieu ambiant. V. Fr. Ramade, Éléments d'écologie. Écologie
fondamentale, 4e
éd., Dunod, 2009, p. 7.
44. B. Commoner, L'encerclement, Seuil, 1971, p. 35 s. ; Décl. Rio, 3-14 juin 1992 : « La Terre,
foyer de l'humanité, constitue un tout marqué par l'interdépendance ».
45. Cela se manifeste, notamment dans la fonction régulatoire de l'environnement. Par exemple, le
temps de décomposition d'un trognon de pomme est de 1 à 5 mois ; celui d'un journal est de 3 à 12 mois ;
celui d'un mégot de cigarette de 1 à 5 ans ; celui d'une canette en aluminium ou d'un pneu peut atteindre
100 ans ; une bouteille en plastique peut mettre de 100 à 1000 ans pour être assimilée ; le plutonium 239, 24
000 ans et l'uranium 238, 4,5 milliards d'années. www.consoglobe.com/duree-vie-dechets-nature-1386-cg.
46. Fr. Caballero, Essai sur la notion juridique de nuisance, préf. J. Rivero, LGDJ, 1981, n° 185.
47. L. Neyret et G. J. Martin (dir.), Nomenclature des préjudices environnementaux, LGDJ,
2012, p. 16-17.
biens environnementaux s'entendent du rôle qu'ils jouent au sein des écosystèmes47
au
filtrage et à la transformation d'éléments nutritifs, de substance et d'eau ainsi
qu'à la séquestration du carbone et à la régulation du climat. L'eau et les milieux

http://www.consoglobe.com/duree-vie-dechets-nature-1386-cg

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