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L'UBIQUITÉ DES BIENS
SECTION 1
L'ÉMANCIPATION DU SUBSTRAT MATÉRIEL
18. L'assimilation de la chose à la matière. La perception des choses corporelles
est naturelle. Plus qu'aucune autre, elles s'offrent aux sens, si bien qu'il n'est
pas nécessaire de les concevoir pour les percevoir. De ce fait, elles constituent les
premiers objets du droit des biens. Leur préséance explique qu'elles en aient constitué
le modèle2. Cette primauté de la matière a mené à une conception restrictive de la
notion de chose. Elle a subi l'influence de l'exemple sur lequel elle fut conçue. Définie
à partir de la matière, la chose en vint à être définie par elle, en ce sens que seuls
les corps seraient réellement des choses. Pourtant, quoique première en date, la corporéité
n'épuise pas le " concept " de chose, loin s'en faut. En effet, il semble éminemment
contradictoire d'y cantonner le terme « le plus vague de la languefrançaise »3.
Cette confusion entre concept et phénomène - entre chose et matière - a mécaniquement
fait obstacle à la conceptualisation de la chose ubiquiste (§ 1). Contre cette inertie
matérialiste, le développement du progrès technique imposa l'existence de la chose
intellectuelle. C'est la reproductibilité des formes qui a mené à leur séparation de la
matière, pour en faire deux objets juridiques distincts (§ 2).
§1. LA PRIMAUTÉ DE LA MATIÈRE
19. L'ubiquité face au primat de la matière. Le primat de la matière fait que
c'est par ce prisme qu'est appréhendée l'intégration de nouveaux objets en droit des
biens (A). Dans la mesure où l'ubiquité constitue l'exacte antinomie de la matérialité,
cette paralysie de la notion de chose a, plus que dans n'importe quel autre cas, fait
obstacle à la révélation de la chose ubiquiste. En effet, la matérialité d'une chose
n'implique pas seulement la faculté de s'en saisir physiquement, elle lui confère également
une unicité qui facilite son appréhension en tant qu'objet juridique. Au
contraire, la perception de la chose ubiquiste est éclatée entre de multiples manifestations,
ce qui a nécessairement retardé son entrée dans le champ théorique du droit des
biens (B).
A. L'ÉVIDENCE DE LA MATIÈRE
20. La matière, expérience première du droit des biens.C'est sur le modèle
de la matière que s'est construite la notion de chose (1). À son paroxysme, ce matérialisme
ne la conçoit plus seulement comme le prototype de la chose juridique mais,
plus radicalement, comme son unique espèce, faisant ainsi obstacle à l'appréhension
de nouveaux objets par le Droit (2).
2. Vº ainsi J.-M. MOUSSERON, « Valeurs, biens, droits », in Mélanges A. Breton et F. Derrida, 1991,
p. 278 : « Lorsque le lointain ancêtre de mon Doyen André Breton, de mon maître Fernand Derrida, de
quelques autres et de moi-même - celui qui se promenait tout nu, un gourdin à la main - eut " caillassé "
son bison hebdomadaire... il s'en goinfra puis, repus, sommeilla sous un arbre proche ».
3. J.-C. GALLOUX, Essai de définition d'un statut juridique pour le matériel génétique, Thèse, dir.
J.-M. Auby, Bordeaux, 1989, p. 8.

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Table des matières de la publication Bibliothèque de droit privé - Tome 623 - L'ubiquité des biens

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