Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement - Tome 21 - Le climat et le droit des obligations - 21

INTRODUCTION
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de Camus, le narrateur commet l'irréparable sous un soleil de plomb16
. Dès lors que le
climat exerce une influence sur les comportements, il est logique qu'il ait également
une empreinte sur le droit et en particulier le droit des obligations. On doit à
Montesquieu de s'être s'interrogé plus précisément à propos de l'influence du climat
sur les lois : selon l'auteur, « ce sont les différents besoins dans les différents climats,
qui ont formé les différentes manières de vivre ; et ces différentes manières de vivre
ont formé les diverses sortes de lois »17
créatrice » du droit18
. Le climat est une source réelle, une « force
. Carbonnier rapporte ainsi l'exemple d'un droit variable selon
. Si le droit
ou encore
les saisons : l'anthropologue M. Mauss avait en effet observé la coexistence d'un droit
d'hiver communautaire et d'un droit d'été individualiste chez les Inuits19
français n'ignore pas les conditions saisonnières et en particulier les rigueurs de l'hiver20
pour
imposer certaines obligations aux contractants - que l'on songe par
exemple aux obligations de « chauffe » mises à la charge de l'employeur21
voire à la « trêve hivernale » qui s'impose à ce dernier lorsqu'il souhaite
du bailleur22
16. A. Camus, L'étranger, Gallimard, coll. folio, 2013 (1re
éd. 1942), p. 91 à 93 : « La brûlure du
soleil gagnait mes joues et j'ai senti des gouttes de sueur s'amasser dans mes sourcils. C'était le même
soleil que le jour où j'avais enterré maman et, comme alors, le front surtout me faisait mal et toutes ses
veines battaient ensemble sous la peau. À cause de cette brûlure que je ne pouvais plus supporter, j'ai
fait un mouvement en avant. Je savais que c'était stupide, que je ne me débarrasserais pas du soleil en
me déplaçant d'un pas. Mais j'ai fait un pas, un seul pas en avant. Et cette fois, sans se soulever, l'Arabe
a tiré son couteau qu'il m'a présenté dans le soleil. La lumière a giclé sur l'acier et c'était comme une
longue lame étincelante qui m'atteignait au front. Au même instant, la sueur amassée dans mes
sourcils a coulé d'un coup sur les paupières et les a recouvertes d'un voile tiède et épais. Mes yeux
étaient aveuglés derrière ce rideau de larmes et de sel. Je ne sentais plus que les cymbales du soleil sur
mon front et, indistinctement, le glaive éclatant jailli du couteau toujours en face de moi. Cette épée
brûlante rongeait mes cils et fouillait mes yeux douloureux. C'est alors que tout a vacillé. La mer a
charrié un souffle épais et ardent. Il m'a semblé que le ciel s'ouvrait sur toute son étendue pour laisser
pleuvoir du feu. Tout mon être s'est tendu et j'ai crispé ma main sur le revolver. La gâchette a cédé, j'ai
touché le ventre poli de la crosse et c'est là, dans le bruit à la fois sec et assourdissant, que tout a
commencé. J'ai secoué la sueur et le soleil ».
17. Montesquieu, De l'esprit des lois, I, Gallimard, coll. folio essais, 2012 (1re
Troisième partie, Livre XIV, chapitre X. V. aussi au chapitre Ier
éd.1748),
: « S'il est vrai que le caractère de
l'esprit et les passions du cœur soient extrêmement différents dans les divers climats, les lois doivent
être relatives et à la différence de ces passions, et à la différence de ces caractères ».
18. G. Ripert, Les forces créatrices du droit, LGDJ, 2e
v. f. Terré et N. Molfessis, Introduction générale au droit, Dalloz, coll. Précis, 13e
éd. 1955. Sur les sources réelles du droit,
éd., 2021, n° 271.
19. M. Mauss (collab. H. Beuchat), « Essai sur les variations saisonnières des sociétés Eskimos »,
L'Année sociologique, 9, 1906, in M. Mauss, Sociologie et anthropologie, Paris PUf, 1966, p. 475.
V. aussi J. Carbonnier, flexible Droit, préc., chap. IV, « Nocturne », p. 61 : l'auteur opère une
analogie entre l'hiver et la nuit (périodes de non droit), par opposition à l'été et le jour ; il résume ainsi
la pensée de Mauss : « le droit d'été est chez les Inuits un droit de dispersion et d'individualisme, tandis
que l'hiver, les rameutant autour du même foyer dans la " longue maison " , les ramène aux observances
communautaires, à la propriété collective ».
20. Il est intéressant à ce titre de constater que les multiples obligations imposées à certains
contractants concernent plutôt les rigueurs de l'hiver que les étés caniculaires. L'état du droit pourrait
toutefois évoluer avec les dérèglements climatiques annoncés.
21. L'employeur doit assurer des conditions de travail adaptées au temps qu'il fait : pour le
travail en intérieur, l'article R. 4223-13 du Code du travail prévoit en effet que les locaux fermés
affectés au travail doivent être chauffés pendant la saison froide tandis que l'article R. 4225-1 impose
que les postes de travail extérieurs soient aménagés de telle sorte que les travailleurs soient, dans la
mesure du possible, protégés des conditions atmosphériques.
22. Il découle des articles 1719 et 1720 du Code civil que le bailleur doit, au titre de son obligation
d'assurer la jouissance paisible du bien loué, mettre à disposition du locataire un logement qui peut
être chauffé (v. égal. art. 3 du décret n° 2002-120 du 30 janvier 2002, et art. R. 111-6 C. constr. hab. qui
prévoit que les dispositifs de chauffage doivent permettre d'atteindre une température d'au moins
18 °C) ; pour un arrêt récent rendu en la matière, v. Cass. 3e
civ., 11 oct. 2018, n° 17-21.286.

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