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Dariusz Piatek
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. L'hypothèse inverse, mais entraînant également une qualification cumulative,
est envisageable lorsqu'une œuvre de collaboration première a été intégrée
dans une œuvre composite93
à ce « qu'une œuvre collective soit partiellement une œuvre composite »94
vivant92
. Enfin, dans la même veine, rien ne semble s'opposer
, par
exemple dans le cas de l'incorporation d'une œuvre première à une œuvre seconde
par un salarié, victime de l'interprétation souple de la notion d'œuvre collective.
À cela s'ajoute encore la possibilité d'une œuvre dérivée, par exemple sous forme
d'adaptation, créée à partir d'une œuvre collective ou de collaboration recevant
conjointement la qualification d'œuvre composite95
. Ce cumul des qualifications
possibles rend nécessaire une appréciation très fine et très casuistique de l'apport
de chaque acteur du processus de création96
.
Toutefois, même avec ces précautions, l'insécurité juridique s'accentue lorsque
l'on se rend compte qu'il existe encore des créations plurales échappant à la typologie
connue du droit d'auteur.
B. Les limites extrinsèques de la typologie
Malgré l'exhaustivité apparente de la typologie des œuvres à plusieurs auteurs,
. À cet
et dont
celle- ci n'est pas entièrement opérante dans le contexte de certaines créations,
notamment celles émergeant sous l'impulsion des nouvelles technologies97
égard, la création libre, initialement réservée au domaine des logiciels98
l'essor s'affirme dans toutes les sphères de la création, fournit un exemple topique.
À la différence de l'œuvre classique qui demeure figée, dans le sens où elle est
fruit de la création d'un auteur ou d'un groupe de personnes identifiées, l'œuvre
libre est évolutive car toute personne peut participer à sa création, à la suite d'une
autorisation donnée en amont par l'auteur initial99
. Il s'agit donc a priori d'une
92. Cass. 1re civ., 14 nov. 1973, Bull. I, n° 309. Certains auteurs parlent à cette occasion d'une « collaboration
composite », M. VIVANT, J.-M. BRUGUIÈRE, op. cit., p. 239. Pour aller plus loin sur cette
question : M. TOUZEIL- DIVINA, G. KOUBI, Droit et opéra, LGDJ, 2008, p. 356.
93. Cass. 1re
civ., 10 mars 1993, Bull. I, n° 105, Recueil Dalloz, 1994, p. 90, obs. B. EDELMAN,
Recueil Dalloz, 1994, p. 92, obs. C. COLOMBET.
94. A. LATREILLE, loc. cit.
95. B. JEAN, Option Libre. Du bon usage des licences libres, Framabook, 2011, p. 15.
96. Dans ce sens : A. LATREILLE, loc. cit.
97. M. DULONG DE ROSNAY, Les golems du numérique. Droit d'auteur et Lex Electronica, Presses
des Mines, 2016, p. 172 et s.
98. V. sur ce point : C. CARON, « Les licences de logiciels dits " libres " à l'épreuve du droit d'auteur
français », Recueil Dalloz, 2003, p. 1556.
99. M. CLÉMENT- FONTAINE, « L'œuvre libre », Juris- classeur, Propriété littéraire et artistique,
fasc. n° 1975, 1er
sept. 2019, n° 7.
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