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MÉTHODES GÉNÉRALES DE TRAVAIL
selon une logique : définition d'une notion/régime, vous allez
peut-être la suivre.
- Quelles que soient les hypothèses, il faut évidemment toujours
expliquer la solution (v. supra, p. 60) avant d'en examiner la
valeur et la portée. Comment savoir si une décision doit être
approuvée ou critiquée, si elle est nouvelle ou classique si on
n'a pas au préalable explicité son sens ?
- Les titres doivent être courts et correspondre à la solution commentée.
Il faut impérativement le vérifier une fois le plan défini.
Astuce
Une fois le plan déterminé, faites une dernière vérification : confrontez la
solution retenue, le problème de droit identifié et vos titres. Il faut que tout
se tienne : autrement dit, il faut que la solution réponde au problème et que
les titres y correspondent également. Si ce n'est pas le cas, c'est qu'il faut
revoir le problème et/ou les titres retenus.
Il faut également que les titres des subdivisions A/B soient bien des sousidées
de l'idée développée dans le I ou le II. Sinon, c'est que votre plan est
mal construit et doit être revu.
Astuce
Plan qui fonctionne toujours (avec d'autres intitulés évidemment)
I. Sens de la décision et portée par rapport au droit antérieur
Dans ce cas, très souvent :
- le IA sert à replacer l'arrêt dans son contexte (texte, jurisprudence antérieure...
: portée par rapport au droit antérieur donc) et à envisager l'autre
solution possible (donc la thèse du pourvoi ou de la cour d'appel selon que
l'arrêt est de rejet ou de cassation) ; mais attention, le point de départ doit
être la solution rendue donc on part de l'arrêt !
- le IB permet d'envisager la solution retenue par la Cour de cassation :
sens à proprement parler (termes centraux, fondement et interprétation
de la Cour).
II. Valeur et portée par rapport au droit postérieur
- Le IIA sert à réaliser une appréciation critique de la solution : que penser
de la solution ? Quels sont les avantages, les inconvénients, les enjeux ?
On répond aux questions : pourquoi cette solution ? Est-elle juste ?
- Le IIB sert à envisager la portée de l'arrêt au regard du droit postérieur
: les choses ont-elles changé depuis : précisions apportées par la
jurisprudence, changement de solution ? L'arrêt a-t-il eu une incidence sur
le droit postérieur ? Qu'en est-il des projets éventuels ?
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