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NEFELI LEFKOPOULOU
ne doivent pas remettre en cause l'utilité de la démarche. Par exemple, il ne
s'agit pas de constituer des catégories de juges mutuellement exclusives, mais
d'appréhender le traitement des faits par chaque figure de juge constitutionnel
à travers de traits déterminants. En comparant des modèles de juges les
uns avec les autres, les constats varient sur un nuancier de l'opposition totale
à la stricte identité, en passant par la différence, la ressemblance ou l'équivalence.
La démarche se veut ainsi un aller-retour entre « une construction
purement intellectuelle et ce qui est identifié comme réalité observable » (10).
Une fois la phase empirique achevée, la modélisation ne prétend pas à une
parfaite exhaustivité mais, dans une approche beaucoup plus modeste, elle
aspire à une combinaison optimale des traits constitutifs. C'est d'ailleurs la
méthode employée par François Ost tant dans les modèles de juges (11) - le
modèle du juge Jupiter, le modèle du juge Hercules et le modèle du juge Hermès
- que dans les modèles de justice (12) - le modèle de justice coutumière
traditionnelle, le modèle de justice légaliste-libérale et le modèle de justice
normative-technocratique - qu'il propose. Chacun de ces modèles regroupe
« un maximum de traits pertinents de l'objet à expliquer et destinés à être
confrontés aux institutions et phénomènes réels, précisément pour en mesurer
l'écart à l'égard du modèle idéal-typique » (13). Le filtrage ou la hiérarchisation
entre ces traits pertinents opèrent ainsi en fonction des objectifs poursuivis
par la recherche.
La présente contribution vise à proposer une modélisation de juges constitutionnels
eu égard à leur traitement des faits. Cette modélisation se situe dans
une perspective de processualisme stratégique, selon laquelle le juge constitutionnel
s'appuie sur les outils procéduraux en vue de maximiser son pouvoir.
Elle se distingue ainsi nettement des typologies existantes qui s'intéressent
plutôt à la politique substantielle du juge constitutionnel. Certaines typologies
mettent, par exemple, l'accent sur la politique interprétative de ce dernier
en proposant des juges héros, soldats, silencieux ou encore minimalistes (14)
ou elles cherchent à modéliser les juges selon leur politique d'élargissement
du paramètre du contrôle à travers leur recours à la catégorie des principes
fondamentaux reconnus par les lois de la République (15). Au contraire,
la modélisation avancée se veut un outil de connaissance de la politique
(10) Ibid.
(11) Ost F., « Jupiter, Hercule, Hermès : trois modèles du juge », op. cit., p. 241
à 272.
(12) Ost F., « Juge-pacificateur, juge-arbitre, juge-entraîneur. Trois modèles de justice
», op. cit., p. 1 à 70.
(13) Ibid., p. 3.
(14) V. par ex. Sunstein C. R., Constitutional Personae, Heroes, Soldiers, Minimalists,
and Mutes, op. cit. ; Hendrianto S., Law and Politics of Constitutional Courts..., op. cit.
(15) Champeil-Desplats V., Les principes fondamentaux reconnus par les lois de la
République, op. cit.
REVUE DU DROIT PUBLIC - N° 6-2023
Revue - Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger 6-2023
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