Revue - Les Cahiers de l'Arbitrage N°3 - 2023 - 12

ARTICLES - DEBATES
pleasant friendships, arbitral friendship should not be subject to the obligation of
disclosure, nor should it justify any reasonable doubt on the part of the parties
as to the arbitrators' independence and impartiality.
Introduction
1. À lire l'arrêt d'annulation de la Cour d'appel de Paris du 10 janvier
2023 pour cause de défaut d'indépendance dans une affaire opposant le Port
Autonome de Douala (ci-après le « PAD ») à la société Douala International
Terminal (ci-après la « société DIT ») 1
, il nous vient l'image de Diogène, une
lanterne à la main, invectivant ses contemporains aux mots de « Je cherche
un homme ». Cet homme paré de toutes les vertus que Diogène désespérait
de rencontrer, faut-il croire qu'il constitue dorénavant le modèle de l'arbitre
que la Cour d'appel voudrait ériger au panthéon d'une justice arbitrale ? Dans
un commentaire ancien, à propos de l'obligation de révélation, nous mettions
les juges en garde contre un éclairage excessif et le risque d'aveuglement qu'il
emportait 2
. Nos magistrats auraient-ils finalement été éblouis au point d'édicter,
à propos des arbitres, des standards de vertu que la Justice étatique serait, ellemême,
incapable d'offrir aux justiciables ? Quant aux utilisateurs de l'arbitrage,
seront-ils bientôt contraints de parcourir le monde arbitral une lanterne à la
main en déclarant « Je cherche un arbitre » ?
2. Dans un article récent, à propos d'un arrêt Rio Tinto, nous relevions
« une conception « apaisée » du devoir d'indépendance et d'impartialité de
l'arbitre [pouvant] enfin inspirer durablement la jurisprudence en ce domaine » 3
Les réactions que l'arrêt commenté a suscitées 4
.
amènent à penser que l'apaisement
aura été de courte durée. N'y voyez pas un nouvel effet du réchauffement
climatique. La tempête aura été le fait d'un mot : l'amitié.
3. Pourtant, l'amitié n'est-elle pas la plus belle des vertus ? Plutôt que d'annuler
en son nom l'œuvre des arbitres, ne faudrait-il pas alors la cultiver au sein de
la société arbitrale ? D'aucuns n'y verront pas grand risque puisqu'il se pourrait
qu'au final « tout est rêve et chimère ; on n'a pour vrais amis que son père et sa
mère » 5
Douala International Terminal, n° RG 20/18330.
2. M. Henry, « l'obligation de révélation : de l'éclairage excessif au risque d'aveuglement »,
note sous Reims, Avax c/ Tecnimont, Rev. arb., 2012. 112 et s.
3. M. Henry, « Obligation de révélation et devoir d'indépendance et d'impartialité des arbitres :
effets d'un « accord procédural » réduisant le champ du doute raisonnable et maintenant l'obligation
de révélation continue », note sous, Paris, Pôle 5 - Ch. 16, 11 janv. 2022, n° 19/19201, Rio Tinto
France, Rio Tinto Alcan c/ SAS Alteo Gardanne, Cah. arb., 2022. 1179.
4. D. Mainguy, « Exigence d'impartialité de l'arbitre et témoignage d'admiration d'un arbitre
professeur pour un avocat professeur - Pour l'emphase dans un éloge funèbre », JCP E., 2023.1061 ;
P. Giraud, « Précisions sur la notion de « relation professionnelle ou personnelle étroite », JCP G.,
2023, doctr. 221 ; J. Jourdan-Marques, Dalloz actualité, 14 mars 2023 ; D. Mouralis, « Amitié et
arbitrage : jusqu'où va l'obligation de révélation ? », JCP G., 2023, Notes, 507 ; F. X. Train, « Un
arbitre ne devrait pas dire ça... », Rev. arb. 2023. 423.
5. Charles-Augustin Sainte-Beuve, Les Consolations, in Poésies de Sainte-Beuve.
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The Paris Journal of International Arbitration 2023‑3
. Cultiver l'amitié dans l'arbitrage ne serait donc qu'illusion, et le doute sur
1. Paris, Pôle 5 - Chambre 16, 10 janv. 2023, Port Autonome de Douala (PAD) c/ Société
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