La liberté et l'égalité : 80 ans de démocratie parlementaire hors un régime fasciste (1870-1958) II. Le gouvernement, responsable devant la chambre basse du Parlement A. Le principe du monisme B. Les pouvoirs des ministres responsables Observations : ce plan est moins élégant que le précédent, notamment les titres sont à améliorer, mais le contenu de la copie était plus précis. Copie de Mlle Elisa Jungers (16/20) I. Un gouvernement responsable devant le Parlement A. La reconnaissance (partielle) du gouvernement comme émanation de la majorité parlementaire et responsable devant le Parlement (mal dit) B. Le déséquilibre institutionnel sous la IIIe République comme résultat de la combinaison entre responsabilité du gouvernement devant le Parlement et discrédit du droit de dissolution (mal dit, trop long) II. L'indépendance du gouvernement à l'égard du président de la République A. Les pouvoirs formels d'un président irresponsable et à la légitimité démocratique faible B. Le passage d'un système présidentialiste (1975-1877) à un système parlementariste (1877-1914) Observations : malgré la maladresse des titres de la première partie, cette copie parvient bien à mettre en lumière des éléments majeurs. Copie de M. Benjamin Rousse (16/20) I. Une renonciation imposée au régime parlementaire dualiste (plutôt à l'interprétation dualiste de ce régime) A. Une légitimité présidentielle illusoire voire dangereuse B. Un régime archaïque et inadapté (même observation) II. Une définition du régime parlementaire tardive et meurtrie A. « Le gouvernement par des ministres responsables » B. Une indépendance nécessaire des ministres Copie d'un étudiant souhaitant rester anonyme (16/20) I. Une définition du régime parlementaire dégagée par la crise du 16 mai A. Une crise et une victoire républicaine B. Une définition du régime parlementaire II. L'irresponsabilité présidentielle et l'usage discrétionnaire du droit de dissolution aux origines du déséquilibre des pouvoirs A. L'irresponsabilité du président et son illégitimité à déterminer la politique du pays B. Le déséquilibre des pouvoirs, conséquence d'un usage quasi discrétionnaire du droit de dissolution Plans proposés par le professeur I. La reconnaissance de l'équilibre responsabilité- pouvoir, fondant le régime parlementaire A. Une soumission contrainte à ces principes au terme d'une forte réticence B. Un gouvernement puissant car responsable, un président faible car incontrôlable II. Le monisme, condition de la liberté du gouvernement A. Une évolution classique du dualisme au monisme B. Une évolution incomplète : la résistance présidentielle au leader de la majorité 407