Manuel - Grands systèmes de droit contemporains - 5e - 270

GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS
Section 5
La spécificité du droit japonais
497. Spécificité ? - Les comparatistes ont traditionnellement soutenu
l'hypothèse d'une spécificité du droit japonais. Ils se sont basés sur des
faits frappants et indéniables, en particulier le nombre très faible des
juristes japonais et de litiges portés devant les juridictions japonaises. Ils
en ont conclu que la mentalité japonaise était hostile à la résolution des
litiges par voie judiciaire, et peut-être au droit lui-même, et l'ont expliqué
par des considérations historiques et culturelles. Cette spécificité a toutefois
été contestée par des travaux récents qui soutiennent que le système
juridique japonais est désormais très proche des systèmes juridiques occidentaux
auxquels il a emprunté ses codes et son organisation judiciaire.
Les développements qui suivent exposent et discutent ces thèses.
Il est toutefois intéressant de noter que la majorité des arguments traditionnellement
avancés au soutien de la thèse de la spécificité du droit japonais
sont communs à de nombreux pays d'Asie66
. Tel est le cas, en particulier,
de l'influence du confucianisme et du bouddhisme. L'étude du droit japonais
peut donc, dans une certaine mesure, fournir des indications sur une éventuelle
approche asiatique du droit, et ce d'autant plus que le Japon étant une
démocratie et l'un des pays les plus développés et les plus riches du monde,
toute spécificité devrait pouvoir être attribuée à des différences culturelles et
non à d'autres facteurs tel le développement économique ou politique67
.
§1. Le droit
498. Droit formel et droit informel. - Le droit est un ensemble de
règles qui régissent la société et les relations entre individus. La vision
positiviste classique définit plus précisément le droit comme l'ensemble
des règles sanctionnées par l'État. À suivre cette définition, le droit japonais
serait l'ensemble des règles appliquées et sanctionnées par les tribunaux
et autres autorités publiques japonais. Ce seraient donc, comme en
Occident, principalement les codes introduits à la fin du XIX
e siècle sur le
modèle européen, ou encore les lois adoptées par le parlement japonais.
En conséquence, du point de vue français, la spécificité du droit japonais
serait a priori limitée, puisque le droit japonais serait principalement basé
sur des codes continentaux. Bien que l'influence américaine ait été forte
au milieu du XX
e siècle, les institutions japonaises seraient elles aussi très
proches des institutions continentales.
66. U. KISCHEL, Comparative Law, OUP, 2019, p. 728 et s., présentant les expériences japonaise, sudcoréenne
et de Taïwan comme relevant d'une approche commune à l'Asie du Sud-Est. L'auteur note
cependant plus loin (p. 744) que seul le Japon connaît un contentieux très inférieur au contentieux allemand.
67.
Le droit chinois est à cet égard beaucoup plus complexe, puisqu'il régit une société socialiste et en voie
de développement, v. supra,nº 321 et s.
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