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GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS
ou de leurs descendants14
. Pourtant, en vérité, ce droit est en crise. Tout
d'abord en raison de la nouvelle organisation sociale. La chute de l'Empire
a emporté avec elle les institutions romaines qui donnaient vie au
droit romain. À la place, c'est la loi du plus fort qui domine, et qui remet
naturellement en cause l'idée même de droit. En outre, le Moyen Âge est
aussi caractérisé par une très forte montée des croyances en tout genre.
Le sentiment religieux est très fort, et la raison recule. En droit, cette évolution
se traduit par la consécration de modes de preuve totalement irrationnels,
qui font perdre beaucoup de leur utilité aux raisonnements juridiques.
Ainsi, il est possible d'en appeler au jugement de Dieu (Ordalie)
pour emporter un procès : une personne peut s'infliger une blessure, ou
provoquer l'autre en duel, et déduire du résultat (guérison ou victoire)
l'assentiment de Dieu et donc la victoire dans le procès.
33. Régression : crise du droit (suite). - En toute hypothèse, le
contenu du droit va lui aussi se dégrader. Le déclin intellectuel généralisé
que connaît l'Europe va en effet interdire aux descendants des citoyens
de l'Empire de continuer à le mettre en œuvre dans sa subtilité et ses
nuances. Ses concepts apparaissent comme trop complexes à mettre en
œuvre, et ne sont pas véritablement compris. Les juristes médiévaux
s'emploient donc à le simplifier, et sacrifient des siècles d'évolution juridique.
Ainsi, en droit des biens, les juristes romains avaient, par un travail
d'analyse prodigieux, distingué selon les diverses relations pouvant exister
entre les personnes et les choses, et forgé les concepts d'usufruit, de
servitude ou de possession. Ces distinctions subtiles sont peu à peu abandonnées
par les juristes médiévaux, au profit d'un concept unique plus
simple, mais aussi plus fruste, de « saisine » du bien, qui englobe tout
acte concret d'exploitation15
. Quand les juristes ou les rois entreprennent
de promulguer des textes exposant le droit positif, il s'agit, à l'instar du
bréviaire d'Alaric16
,d'abrégés de droit romain.
34. Personnalité des lois. - Dans cette Europe qui subit des migrations
importantes, il est admis que chacun a droit à l'application de la loi
de sa communauté. C'est le principe de la personnalité des lois, qui était
déjà largement pratiqué à Rome17
: le droit est personnel, et suit la personne
où qu'elle aille. La loi personnelle est donc applicable en toute
matière (et non, comme aujourd'hui, au seul statut personnel), et si les
parties ont une origine différente, les deux lois doivent être combinées.
Il en résulte que deux droits coexistent le plus souvent : d'une part, le
droit de la population conquise, c'est-à-dire le plus souvent le droit
romain, et d'autre part, le droit des vainqueurs, celui d'une tribu
14. Mais à ces seuls anciens citoyens, selon le principe de personnalité des lois : infra, nº 34.
15. V. génér. J.-L. THIREAU, Introduction historique au droit, coll. Champs Université, Flammarion, 2001,
p. 119.
16. Infra,nº 35.
17. P. MAYER&V. HEUZÉ, Droit international privé, LGDJ, 11e
éd., 2014, nº 10.
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Table des matières de la publication Manuel - Grands systèmes de droit contemporains - 5e
Manuel - Grands systèmes de droit contemporains - 5e - 1
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