Manuel - Grands systèmes de droit contemporains - 5e - 60

GRANDS SYSTÈMES DE DROIT CONTEMPORAINS
88. Source d'exception. - Au final, il existe pourtant une différence
essentielle entre la jurisprudence continentale et la jurisprudence de
Common law. Au Royaume-Uni, la jurisprudence est conceptuellement
la source de principe du droit. Dans la tradition continentale, en revanche,
n'étant même pas reconnue comme une source officielle du droit,
la jurisprudence ne peut être qu'une source d'exception75
.
89. Esprit de système. - La jurisprudence continentale se distingue
encore en raison de sa participation à l'effort général des autorités de l'ordre
juridique de rationaliser et de systématiser le droit. Le juge continental
ne se contente donc pas de poser des solutions particulières, mais les
remet en perspective et les intègre dans des doctrines générales. L'idéal
de généralité et de cohérence est ainsi celui des juges autant que celui des
auteurs76
. La jurisprudence cherche donc à élaborer des théories expliquant
et fondant un aussi grand nombre de solutions particulières que
possible. Elle peut même aller jusqu'à considérer que le législateur distingue
sans raison entre des hypothèses comparables et unifier le régime
juridique de textes différents.
90. Esprit de système : exemple. - La jurisprudence française est
particulièrement sensible à la cohérence et à la logique de l'ordre juridique.
Le droit de la responsabilité civile en est un exemple frappant. La
jurisprudence y a tout d'abord démontré sa propension à créer des régimes
d'une très grande généralité, à l'instar de sa remarquable théorie de
la responsabilité du fait des choses appliquant le même régime aux dommages
causés par une montagne ou par un bâton. Par ailleurs, elle n'a pas
hésité à unifier les régimes d'institutions prévues par des dispositions
législatives différentes, à l'instar de la responsabilité du fait des choses et
du fait des animaux (articles 1384 et 1385 du Code civil, devenus en
France articles 1242 et 1243), et bientôt, des différents cas de responsabilité
du fait d'autrui prévus par l'article 1384 (1242 en France) du Code
civil.
91. Style judiciaire. - La tradition juridique continentale se distingue
encore par un style judiciaire caractéristique. En premier lieu, les décisions
des juges continentaux sont courtes. Elles comportent généralement
une petite dizaine de pages. Il faut dire qu'àl'inverse de la tradition
de Common law, elles ne comportent quasiment jamais d'opinion
dissidente77
. Par ailleurs, l'abstraction du droit continental conduit elle
aussi à réduire la longueur des décisions, pour deux raisons. D'une part,
le détail des faits de l'espèce importe peu, de sorte qu'il n'est pas nécessaire
de les exposer longuement. D'autre part, le droit est fait de concepts
et de théories auxquels il peut être fait référence de manière très concise.
Il arrive en outre que certains juges continentaux se refusent à citer tant
75. Sur la portée de cette distinction, v. infra, nº 155 et s.
76. Sur lesquels v. infra, nº 104.
77. L'opinion dissidente n'est cependant pas inconcevable. Elle existe parfois, à l'instar du tribunal fédéral
constitutionnel allemand.
60

Manuel - Grands systèmes de droit contemporains - 5e

Table des matières de la publication Manuel - Grands systèmes de droit contemporains - 5e