Revue - Les Cahiers de l'Arbitrage N°1 - 2024 - 241

La preuve dans les litiges de dopage
Philippe Bärtsch
Avocat Associé - Managing Partner
Schellenberg Witmer - Genève
La question de la preuve dans les litiges de dopage est un sujet à la fois
important et vaste.
Important, car les enjeux liés à la preuve dans le domaine du dopage sont
cruciaux : d'abord, parce que la lutte contre le dopage est primordiale et que
celles et ceux qui ont commis une violation des règles antidopage doivent être
sanctionnés en conséquence ; ensuite, parce que les enjeux pour les athlètes
(ou autres individus) 1
incriminés sont colossaux. Il en va de leur réputation, de
leur carrière et de leur avenir - de leur vie donc. Une sanction signifie souvent,
pour un athlète, la fin d'une carrière. Il faut donc s'assurer non seulement que
les preuves incriminantes soient suffisantes pour prouver la violation d'une règle
antidopage, mais également - et dans tous les cas - que les droits fondamentaux
des athlètes incriminés soient respectés. Or, comme expliqué ci-après, il existe
parfois une certaine tension entre, d'une part, la nécessité (bien légitime) de lutter
contre le dopage et, d'autre part, celle de respecter les droits fondamentaux des
athlètes incriminés.
Le sujet de la preuve dans les litiges de dopage est non seulement éminemment
important, mais aussi très vaste car il comprend de nombreuses facettes, dont
notamment :
- le fardeau de la preuve ;
- le degré de preuve requis (parfois appelé standard de preuve) ;
- les différents moyens de preuve et leur admissibilité ;
- leur appréciation par les formations arbitrales ; ou encore
- la revue - ou plutôt l'absence de revue - de ces éléments par le Tribunal
fédéral suisse, auprès duquel les sentences arbitrales du Tribunal Arbitral du Sport
(le « TAS ») peuvent être attaquées, mais seulement sur la base des griefs très
restrictifs énumérés à l'article 190 de la Loi fédérale sur le droit international privé
(« LDIP »).
Nous ne pourrons évidemment pas aborder l'ensemble de ces sujets en
détail dans le cadre de cette brève contribution, dont le but est plutôt d'offrir un
panorama des principales questions qui se posent en lien avec la preuve dans les
litiges de dopage.
1. Par souci de simplicité, nous nous référerons dans cette contribution aux athlètes incriminés,
même si les règles antidopage s'appliquent évidemment à de nombreuses autres personnes (coachs
sportifs et autres personnes soumises aux règles antidopage).
Les Cahiers de l'Arbitrage 2024‑1
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Table des matières de la publication Revue - Les Cahiers de l'Arbitrage N°1 - 2024

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Revue - Les Cahiers de l'Arbitrage N°1 - 2024 - 290
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Revue - Les Cahiers de l'Arbitrage N°1 - 2024 - 299
Revue - Les Cahiers de l'Arbitrage N°1 - 2024 - 300
Revue - Les Cahiers de l'Arbitrage N°1 - 2024 - 301
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