Droit & Pratique professionnelle - Guide des techniques de plaidoirie - 2e - 77

Articuler les éléments retenus dans une relation argumentative
Section 1
Les relations logiques et quasi logiques pouvant être
utilisées dans une plaidoirie
«L'éloquence n'est que l'art d'embellir la logique. »
(Denis Diderot)
Les principales relations logiques ou quasi-logiques sont les arguments d'identité, d'inclusion,
de transitivité, de contradiction, d'incompatibilité, de probabilité et de division.
§1. L'argument d'identité
L'argument d'identité est évidemment le plus important. Il repose sur le constat simple,
presque évident, d'une égalité entre deux situations, faits ou actes. L'avocat cherche à
cette occasion à relever le caractère semblable de deux ou plusieurs éléments.
Le raisonnement qui découle de cette identité s'impose alors de lui-même : deux situations
définies ou perçues comme identiques doivent être traitées de manière identique et
recevoir une même réponse2
.
Le travail de recherche de l'avocat d'une identité entre deux situations s'illustre au travers,
par exemple :
- de la démarche de qualification juridique (qualifier un acte ou un fait c'est précisément
le faire entrer dans une catégorie et donc d'affirmer une identité entre celleci
et l'acte ou le fait dont il s'agit) ;
- ou, de la recherche de jurisprudence qui consiste à identifier la position prise par
la juridiction dans des cas antérieurs identiques.
Il est néanmoins souvent délicat de trouver des situations strictement identiques. L'argument
tiré d'une identité parfaite serait d'ailleurs proche du concept de tautologie qui
consiste à rendre compte de la chose par la chose elle-même (« Une promesse est une
promesse ! »), et qui ne permet plus de conclure à quoi que ce soit.
Dans la pratique, ou si l'on préfère, dans la vie réelle, les situations soumises à l'examen
des avocats peuvent présenter certaines homogénéités, mais également des spécificités
et donc des différences entre elles. Elles ne sont donc pas strictement identiques. Dès
lors, toute la difficulté est de trouver un élément le plus proche possible du cas soumis
au juge (voir ci-dessous le concept de similarité) et discuter de son idonéité.
Bien comprendre la différence entre identité et similarité
Identité n'est pas synonyme de similarité.
Ce n'est pas parce que des situations se ressemblent, sont similaires donc, qu'elles sont identiques
et nécessitent une réponse juridique égale.
2. Cet argument fonde de nombreux principes, tels que le principe d'égalité devant la loi, la règle non bis in idem,l'autorité de la
chose jugée, etc.
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