Bibliothèque de droit privé - Tome 653 - Recherche de la causalité et incertitudes scientifiques en droit de la responsabilité civile - 193

L'APPRÉHENSION DE LA CAUSALITÉ PAR LES SYSTÈMES DE COMMON LAW
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produit. Une réponse négative aboutit à la reconnaissance de la causalité sur le plan
matériel87
. La recherche matérielle de la causalité n'est toutefois pas limitée à l'inter.
Le but for test est complété par l'instrument probatoire de la balance
rogation contrefactuelle de la condition sine qua non, dont les résultats ne sont pas
toujours nets88
of probabilities : il faut se demander si en l'absence du fait générateur il aurait été
plus probable qu'improbable que le dommage ne se produise pas. Plus précisément,
le but for test représente le critère pour déterminer la causalité matérielle en droits
anglais et américain, tandis que la balance of probabilities correspond au mode de
preuve de cette exigence matérielle. Autrement dit, les systèmes de common law
effectuent la recherche de la causalité matérielle en posant la question suivante :
existe-t-il une statistique supérieure ou égale à 50 % selon laquelle le comportement
incriminé a été une condition sine qua non du dommage89
?
289. Illustration. La décision la plus fréquemment citée pour illustrer la mise
. Trois gardiens de nuits souffrants de vomissements après avoir
en œuvre de ce test est l'arrêt anglais Barnett v. Chelsea and Kensington Hospital
Committee90
consommé du thé s'étaient rendus dans un hôpital. Les médecins et infirmières
n'acceptèrent pas de les ausculter, et les renvoyèrent chez eux en leur conseillant de
consulter leurs médecins traitants. L'un d'entre eux décéda d'empoisonnement à
l'arsenic pendant la nuit. En appliquant le but for test, il pouvait être établi que le
comportement du personnel hospitalier n'avait pas causé la mort de ce gardien de
nuit, parce que son état d'intoxication était déjà trop avancé au moment où il
s'était présenté à l'hôpital. Autrement dit : en l'absence du breach of duty, il n'était
pas plus probable qu'improbable que le décès ne se serait pas tout de même produit.
Soulignons que le but for test correspond à la méthode privilégiée par le droit
anglais pour déterminer la causalité matérielle. Tournons-nous alors vers la causalité
juridique, dont l'appréhension se fait à travers la condition de remoteness.
B. LE REMOTENESS
290. Définition originelle de la proximate cause. En droit anglais, pour asseoir
la causalité juridique, on raisonne en termes de proximité entre le breach of duty of
care et le damage : c'est la recherche de remoteness. Le remoteness constitue l'antithèse
de la proximate cause : l'expression « too remote » désigne les cas dans lesquels
la responsabilité n'est pas engagée, en raison de l'éloignement du breach of
duty of care du dommage91
. Pour qu'une factual cause soit reconnue comme proximate
cause, il ne faut donc pas qu'elle soit trop éloignée du dommage. L'idée de
proximité dans la recherche de la cause a fait sa première apparition dans la jurisprudence
anglaise en 1830 avec l'arrêt Ward v. Weeks92
. L'investigation entreprise
87. P. Atiyah, P. Cane, J. Goudkamp, op. cit., p. 97 et s. ; J. Fleming, C. Sappideen, P. Vines,
op. cit., p. 228, n° 9.20 ; N. McBride, R. Bagshaw, op. cit., p. 260.
88. Rappelons-nous des difficultés logiques liées aux cas de surdétermination causale générés
par la recherche de la condition sine qua non : v. supra, n° 124 et s.
89. S. Steel, op. cit., p. 50 et p. 61 et s.
90. Barnett v. Chelsea and Kensington Hospital Committee [1969] 1 QB 428. V. pour d'autres
exemples d'application du but for test : N. McBride, R. Bagshaw, op. cit., p. 260 et s.
91. V. F. Pollock, op. cit., p. 28 et p. 38.
92. Ward v. Weeks (1830) 7 Bingham 211 131 ER 81 : « A man is liable only for the natural and
proximate consequence of his actions, and not for remote consequences resulting directly from some
intermediate agent. » V. J.-H Beale, « The Proximate Consequences of an Act », Harvard Law Review,
vol. 33, 1920, p. 633, spéc. p. 635.

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