Bibliothèque de droit privé - Tome 653 - Recherche de la causalité et incertitudes scientifiques en droit de la responsabilité civile - 207

L'APPRÉHENSION DE LA CAUSALITÉ PAR LES SYSTÈMES DE COMMON LAW
totalement étrangères182
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que pour effectuer la recherche de la première183
, Leon Green indique que le facteur substantiel n'est utile
. Cela n'allait pas de soi, puisque
Jeremiah Smith avait pourtant conçu le substantial factor test comme permettant
d'asseoir la legal, et donc la proximate cause qu'il tient pour synonymes184
. En
définitive, le substantial factor test n'était pas applicable plus facilement que le
critère de la prévisibilité : son absence de définition exacte185
et la confusion
engendrée par son utilisation ont ainsi mené à son abandon dans le Restatement
of the Law, Torts, Third, Liability for Physical and Emotional Harm, de 2005.
310. Conclusion de la section. Cette section nous a permis de décrire les
conditions du tort of negligence en droits anglais et américain. La première d'entre
elles est le duty of care : il doit être démontré qu'un devoir spécifique pesait sur les
épaules du défendeur de ne pas porter atteinte aux intérêts du demandeur. Le
défendeur doit par ailleurs avoir rompu son duty of care. L'existence d'un breach
of duty of care peut être vérifiée en mettant en balance la prévisibilité du dommage,
la gravité du dommage et le coût nécessaire pour l'éviter. Il est toutefois
plus fréquent que le breach of duty of care soit déterminé par les tribunaux anglais
et américain par référence à un standard abstrait du comportement du défendeur,
similaire à la figure de l'homme raisonnablement diligent du droit français. Le
demandeur doit ensuite prouver avoir souffert d'un mal, damage ou harm, causé
par le breach of duty of care. Tous les dommages ne sont pas réparables en droit
anglais et en droit américain : il faut que le duty of care qui pesait sur le défendeur
ait eu pour objectif de protéger le demandeur contre le mal particulier dont il a
souffert.
311. En ce qui concerne plus spécifiquement la détermination de la causalité,
les droits anglais et américain mettent en œuvre deux étapes distinctes. Tout
d'abord, la causalité factuelle est trouvée grâce au but for test, qui correspond à la
recherche d'une condition sine qua non. Plus précisément, il doit être démontré
une confiance supérieure ou égale à une probabilité de 50 % dans le fait que le
comportement incriminé ait été une condition sine qua non du dommage, par
référence à la balance of probabilities.
182. L. Green, Judge and Jury, p. 232 : « " Proximate cause " and " causal relation " have not even
the remotest kinship. They present wholly different problems [...] The use of the term " cause " sometimes
leads courts to confuse the two. » Rappelons que la différence entre les deux concepts s'explique parce
que la proximate cause est souvent considérée comme constitutive d'une exigence afférente à la relativité
de la duty of care. Leon Green donne l'exemple suivant : si un chasseur viole une interdiction de
chasser le dimanche, et se fait renverser par une voiture le long de la route, le conducteur ne peut pas
bénéficier d'une exonération de responsabilité étant donné que la violation de l'interdiction par le
chasseur n'est pas une proximate cause de son dommage, puisque l'objectif de l'interdiction n'avait pas
de rapport avec le résultat constaté (ibid., p. 234-235).
183. Ibid., p. 232 : « The substantial factor formula is useful only in ascertaining causal relation.
It has no place in determining " proximate cause, " as that term is used in the overwhelming number of
situations. »
184. J. Smith, op. cit., p. 106 et p. 112.
185. Harper, F. James, O.-S. Gray, vol. 4, op. cit., p. 225, n° 20.6 : « " Substantial factor " as a
test of proximate cause is no more helpful than proximate cause itself. » V. aussi R.-W. Wright, « Causation
in Tort Law », op. cit., p. 1782-1783 : l'auteur affirme que derrière un vocabulaire quantitatif
censé porter sur l'évaluation de la contribution du comportement incriminé au dommage, le facteur
substantiel cache en réalité une appréciation qualitative du lien de causalité, et permet la même perméabilité
entre cause et considérations de politique que la proximate cause. Il dénonce le danger de
confondre les questions normalement relatives à la proximate cause avec la recherche de la causalité
matérielle.

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