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Histoire du droit
« L'histoire est le témoin des temps, la lumière de la vérité, la
vie de la mémoire, l'institutrice de la vie et la messagère de
l'antiquité », dixit Cicéron, rappelant toute l'importance de l'histoire
dans l'appréhension du vécu présent et la planification du
futur.
En effet, explorer la genèse et l'histoire d'une science présente
une importance singulière. Cela permet de mieux saisir les
notions et concepts formant l'armature de la discipline, de comprendre
plus aisément les situations et actions qui ont prévalu à
son émergence ou favorisé son ancrage et, in fine, de relever les
grands enjeux qui s'y rapportent afin de mieux appréhender sa
portée. L'appréhension intelligible du droit togolais ne saurait
déroger à cette exigence. C'est d'ailleurs ce qui justifie cette
contribution sur l'histoire du droit au Togo.
En réalité, faire de l'histoire du droit au Togo, loin de s'apparenter
à une expédition à la découverte d'une terre inconnue, va
plutôt se présenter comme la visite d'une galerie d'art au cours de
laquelle on s'attarde sur certaines œuvres et on peut en arriver à
en oublier d'autres peut-être plus importantes.
Dans cette démarche, la présente réflexion va s'articuler
autour de deux points essentiels : le droit togolais avant l'indépendance
d'une part, et après l'indépendance d'autre part.
L'organisation du Togo, à l'instar de celle des autres sociétés
africaines, a été à cette époque de son histoire largement tributaire
des us et coutumes et se définit en fonction de la seule
coexistence des sociétés togolaises d'une part et de la cohabitation
entre ces sociétés et le colonisateur d'autre part.
Dans le premier cas, il faut relever qu'avant la colonisation, le
système juridique du Togo se caractérisait par sa diversité, sa
complexité et sa forte dépendance aux traditions et normes sociales
propres. En effet, le Togo, organisé en ethnies, clans et tribus
durant la période précoloniale, a vu sa vie juridique largement
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