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Préface

l’intelligence du droit et à exiger par conséquent
non seulement la qualité de la norme comme l’impose la théorie de la normativité mais également
une harmonie entre des normes supérieures issues
de différents ordres juridiques.
Aussi la vision classique de la hiérarchie des normes est-elle inadaptée aux rapports entre les droits
nationaux et le droit international et européen pour
plusieurs raisons méthodiquement exposées par
l’auteur : l’explication selon laquelle la validité
d’une norme trouve sa source dans la norme supérieure est peu opérante en présence de deux ordres
juridiques distincts ; le rapport hiérarchique n’aide
guère à la solution de conflit entre des normes
situées au plus haut niveau.
Il conviendrait de ne pas nier la suprématie de la
Constitution dans l’ordre juridique de chaque État
membre mais de prendre en considération non pas
la suprématie des traités européens mais la primauté
de ces derniers et plus largement du droit européen,
la primauté ayant un caractère non dogmatique
mais opérationnel. En ce sens, la Cour de justice
ou la juridiction nationale pourra être amenée à privilégier l’application d’une norme européenne
reconnue comme étant d’effet direct, sans pour
autant nier la suprématie de la Constitution de
l’État membre considéré dans son ordre juridique.
Comme l’observe justement Baptiste Bonnet, « il
n’y a pas de primauté réelle du droit de l’Union s’il
demeure des enclaves constitutionnelles ». C’est en ce
sens que la Cour de justice vient de se prononcer,
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