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Repenser les rapports entre ordres juridiques

En tout état de cause, le regard de M. Guyomar
sur les rapports entre ordres juridiques semble
démontrer que le juge administratif est entré sur
ces questions dans une nouvelle ère (même si à l’évidence la pensée de M. Guyomar, malgré ses qualités
évidentes, ne résume pas la position des membres
de la juridiction administrative). Les rapports entre
ordres juridiques semblent désormais être envisagés
de la manière suivante : le socle de ces rapports est
constitutionnel, certains diraient artificiellement
constitutionnel, mais la logique est une logique de
rapports de systèmes. La grille de lecture n’est assurément plus la même et ce, même si l’article 55 maintient sa place (pour longtemps ?).
On notera également que sur la question des rapports entre normes européennes, moins sensible pour
le juge interne que la question des rapports entre
norme constitutionnelle et droit externe (certainement à tort tant l’enjeu est grand), M. Guyomar
avait déjà proposé une nouvelle grille de lecture des
conflits normatifs lorsqu’ils mettent en jeu les rapports entre ordres juridiques dans ses conclusions
sur l’arrêt Conseil national des barreaux : « La pyramide
kelsénienne ne suffit plus à rendre compte des rapports entre
les différents ordres juridiques : les droits nationaux, le
droit communautaire et celui de la convention européenne.
Le pluralisme juridique est une richesse à la condition
d’être ordonné (Le pluralisme ordonné et les interactions
entre ordres juridiques par Mireille Delmas-Marty est
cité). La responsabilité des juges pour assurer la cohérence
entre les réseaux normatifs est de premier ordre [...] Vous
n’êtes pas seuls pour atteindre cet objectif : au dialogue
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