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Une vision classique de la hiérarchie des normes inadaptée
dans cette vision nécessairement simplifiée de la
hiérarchie des normes qui se résume en une question de prime abord simple mais dont la réponse
est éminemment complexe : en cas de conflits
entre normes de deux ordres juridiques distincts
qui ne constituent pas, un seul et même système,
quelle norme est supérieure, dans l’ordre dans
lequel le conflit se noue ?
Dès lors et même s’il est tout à fait exact que
« l’ordre juridique est conçu non pas simplement comme
un assemblage de normes posées, mais comme un système
qui s’organise lui-même »5, il n’en demeure pas moins
que c’est bien le rapport de dépendance entre les
normes composant un ordre juridique qui constitue
cet ordre. Dès lors, la conception que le juge peut
avoir des outils permettant de maintenir cet assemblage de normes est tout de même, avant toutes
choses, fondée sur des rapports de type supériorité/
infériorité. Il est d’ailleurs symptomatique également que la doctrine la plus exercée à l’analyse des
rapports entre norme interne et norme internationale utilise le même prisme ; à titre d’illustration,
Terry Olson (ici en temps qu’auteur) et Paul Cassia
intitulent leur ouvrage sur les rapports entre norme
interne et norme internationale Le Droit international, le droit européen et la hiérarchie des normes6, et ils
l’introduisent précisément par une définition de la
hiérarchie aux termes de laquelle ils estiment que
« c’est donc l’idée de la supériorité d’une norme sur une
5. O. Pfersmann, « Hiérarchie des normes », op. cit.
6. T. Olson et P. Cassia, Le Droit international, le droit européen et la
hiérarchie des normes, PUF, coll. « Droit et justice », 2006.
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