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Repenser les rapports entre ordres juridiques

une forme de coexistence de primauté qui conduira
nécessairement lors de la confrontation de normes
issues des deux ordres à « subordonner » une primauté à une autre, la vision classique de la hiérarchie
des normes dans ses deux pans (rapport hiérarchique
et source de la validité de la norme inférieure, et
donc dépendance des normes entre elles), est selon
nous, très inadaptée. En revanche, s’il n’existe
qu’une seule primauté, admettons par exemple,
celle du droit international (au sens large), alors le
fondement de la vision classique et simplifiée de la
hiérarchie des normes, en l’occurrence le rapport hiérarchique, peut être adapté à un rapport entre norme
interne et norme internationale.
L’inadaptation de la théorie de la hiérarchie des
normes appliquée aux rapports entre normes juridiques relevant de plusieurs ordres qui ne constituent
pas un seul et même système juridique, tient donc à
deux raisons.
En premier lieu, l’hypothèse selon laquelle la
validité d’une norme se trouve toujours dans la
norme supérieure (hypothèse dont on rappelle
qu’elle relève d’une vision simplifiée mais opérationnelle de la hiérarchie des normes), que la validité d’une norme et sa force juridique sont le corollaire de sa compatibilité avec la norme supérieure,
est largement dépourvue d’intérêt en ce qui
concerne les rapports entre norme interne et norme
internationale.
En effet, que la norme interne trouve sa validité
et son fondement dans la norme supérieure et in fine
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